Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret de M. de Puisieux sur les impôts, lors de la séance du 28 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 296
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Ajournement de la présentation du projet de déc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le recouvrement des impôts, lors de ...
Décret du 21 octobre 1789 de l'Assemblée sur la rédaction d'un projet de loi contre les attroupement...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret de M. de Puisieux sur les impôts, lo...
Puisaye Joseph-Geneviève, comte de. Projet de décret de M. de Puisieux sur les impôts, lors de la sé...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ouverture de la séance par M. Fréteau, ancien président, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Remerciements du Président aux députés, lors de la séance du 19 déce...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret de M. Fréteau au sujet du rapport du comité militaire, lors d...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ouverture de la séance du 20 mars 1790 au soir par M. Fréteau, ancie...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. I...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
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