Add to ORKGProjet de déclaration des droits par M. de Servan, lors de la séance du 30 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 306-307
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret de M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Arch...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau, lors de la séan...
Projet de déclaration des droits de l'homme en société par M. Target, en annexe de la séance du 27 j...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen par M. Mounier, en annexe de la séance du ...
Tronchet François Denis. Projet de décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux, lors ...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Gouges-Cartou Arnaud-Raymond. Projet de déclaration de droits présenté par M. Gouges-Cartou lors de ...
Tronchet François Denis. Projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la s...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Décret sur les droits d'octrois, lors de la séance du 25 janvier 1790. In: Archives Parlementaires d...
Projet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789. In: Arch...
Robespierre Maximilien. Projet de décret de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen a...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret de M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Arch...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau, lors de la séan...
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Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
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Robespierre Maximilien. Projet de décret de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen a...
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Projet de décret de M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Arch...