Add to ORKGRenvoi au comité des rapports d'une affaire concernant une province française, lors de la séance du 3 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 334
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi d'une affaire concernant les officiers municipaux de Fontainebleau au comité des rapports, lo...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi au pouvoir exécutif des affaires d'emprisonnement illégal, lors de la séance du 6 aout 1789. ...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi de l'adresse de remerciement au Roi au comité de rédaction, lors de la séance du 4 aout 1789....
Décret du 22 octobre 1789 concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier. In: Archives Parlementaires ...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Envoi d'une députation à Paris pour ramener le calme, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Arch...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Rapport du comité des rapports concernant une pétition des maires et syndics de Toul, lors de la séa...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi d'une affaire concernant les officiers municipaux de Fontainebleau au comité des rapports, lo...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi au pouvoir exécutif des affaires d'emprisonnement illégal, lors de la séance du 6 aout 1789. ...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi de l'adresse de remerciement au Roi au comité de rédaction, lors de la séance du 4 aout 1789....
Décret du 22 octobre 1789 concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier. In: Archives Parlementaires ...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Envoi d'une députation à Paris pour ramener le calme, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Arch...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Rapport du comité des rapports concernant une pétition des maires et syndics de Toul, lors de la séa...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi d'une affaire concernant les officiers municipaux de Fontainebleau au comité des rapports, lo...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...