Discussion sur les droits honorifiques qui ne sont pas mentionnées dans l'article 1er de l'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

Discussion de l'article 2 du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Sieyès, Emmanuel Joseph

January 1875

Target Guy Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, ...

Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Loys, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Defermon des Chapelières, Jacques
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de

January 1880

Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Loys Jean-Baptiste, Foucault...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion sur les droits honorifiques qui ne sont pas mentionnées dans l'article 1er de l'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld, Montmorency-Laval Mathieu Jean Félic...

Discussion de l'article 6 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Maury, Jean Siffrein
Virieu, François Henri, comte de

January 1881

Merlin de Douai Philippe Antoine, Maury Jean Siffrein, abbé, Virieu François-Henri, comte de. Discus...

Discussion de l'article 4 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Tronchet, François Denis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Thouret Jacques-Guillaume, Tronchet François Denis, Estourmel Louis Marie, marquis d', Merlin de Dou...

Discussion de l'article 5 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lanjuinais, Jean Denis

January 1881

Merlin de Douai, Lanjuinais Jean Denis. Discussion de l'article 5 du titre III du décret relatif à l...

Discussion des articles concernant les droits de chasse du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789

Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Montboissier, Phillipe Claude, comte de
Malouet, Pierre Victor
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Orléans, Louis Philippe Joseph d'
Buzot, François-Nicolas
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de

January 1875

Lubersac Jean-Baptiste-Joseph de, Target Guy-Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Ambly Claud...

Discussion portant sur l'abolition du droit de franc-fief, lors de la séance du 28 septembre 1789

Grégoire, Henri
Target, Guy Jean-Baptiste
Beauperrey, Pierre Joseph Antoine
Lanjuinais, Jean Denis
Savary de Lancosme, Louis Alphonse, marquis de
Tronchet, François Denis
Glezen, Jacques Marie
Dillon, Dominique, abbé
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1877

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Target Guy-Jean-baptiste, Beauperrey Pierre Jean, Lajuinais jean Deni...

Discussion des articles concernant l'abolition des capitaineries du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte...

Discussion du rapport sur l'abolition du droit d'aubaine, lors de la séance du 6 août 1790

Andrieu, César Pierre
Lanjuinais, Jean Denis
Bouche, Charles-François

January 1884

Andrieu César Pierre, Lanjuinais Jean-Denis, Bouche Charles-François. Discussion du rapport sur l'ab...

Discussion autour de l'article 5 sur les dîmes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 13 aout 1789

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Lally-Tollendal, Trophime Gérard de
Démeunier, Jean Nicolas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1875

Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Lally-Tollendal Trophime Gérard de, Démeunier Jean Nico...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Jouffroy de Gonsans, François-Gaspard de
Tronchet, François Denis

January 1880

Jouffroy de Gonsans François-Gaspard de, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 2 du proje...

Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux

Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : di...

Discussion sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires lors de la séance du 27 novembre 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Defermon des Chapelières, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Defermon des Chapelières Jacques, Merlin de Douai Ph...

Discussion de l'article 2 du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Sieyès, Emmanuel Joseph

January 1875

Target Guy Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, ...

Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Loys, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Defermon des Chapelières, Jacques
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de

January 1880

Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Loys Jean-Baptiste, Foucault...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion sur les droits honorifiques qui ne sont pas mentionnées dans l'article 1er de l'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld, Montmorency-Laval Mathieu Jean Félic...

Discussion de l'article 6 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Maury, Jean Siffrein
Virieu, François Henri, comte de

January 1881

Merlin de Douai Philippe Antoine, Maury Jean Siffrein, abbé, Virieu François-Henri, comte de. Discus...

Discussion de l'article 4 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Tronchet, François Denis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Thouret Jacques-Guillaume, Tronchet François Denis, Estourmel Louis Marie, marquis d', Merlin de Dou...

Discussion de l'article 5 du titre III du décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lanjuinais, Jean Denis

January 1881

Merlin de Douai, Lanjuinais Jean Denis. Discussion de l'article 5 du titre III du décret relatif à l...

Discussion des articles concernant les droits de chasse du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789

Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Montboissier, Phillipe Claude, comte de
Malouet, Pierre Victor
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Orléans, Louis Philippe Joseph d'
Buzot, François-Nicolas
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de

January 1875

Lubersac Jean-Baptiste-Joseph de, Target Guy-Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Ambly Claud...

Discussion portant sur l'abolition du droit de franc-fief, lors de la séance du 28 septembre 1789

Grégoire, Henri
Target, Guy Jean-Baptiste
Beauperrey, Pierre Joseph Antoine
Lanjuinais, Jean Denis
Savary de Lancosme, Louis Alphonse, marquis de
Tronchet, François Denis
Glezen, Jacques Marie
Dillon, Dominique, abbé
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1877

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Target Guy-Jean-baptiste, Beauperrey Pierre Jean, Lajuinais jean Deni...

Discussion des articles concernant l'abolition des capitaineries du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte...

Discussion du rapport sur l'abolition du droit d'aubaine, lors de la séance du 6 août 1790

Andrieu, César Pierre
Lanjuinais, Jean Denis
Bouche, Charles-François

January 1884

Andrieu César Pierre, Lanjuinais Jean-Denis, Bouche Charles-François. Discussion du rapport sur l'ab...

Discussion autour de l'article 5 sur les dîmes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 13 aout 1789

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Lally-Tollendal, Trophime Gérard de
Démeunier, Jean Nicolas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1875

Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Lally-Tollendal Trophime Gérard de, Démeunier Jean Nico...

Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Jouffroy de Gonsans, François-Gaspard de
Tronchet, François Denis

January 1880

Jouffroy de Gonsans François-Gaspard de, Tronchet François Denis. Discussion de l'article 2 du proje...

Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux

Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : di...

Discussion sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires lors de la séance du 27 novembre 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Defermon des Chapelières, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Defermon des Chapelières Jacques, Merlin de Douai Ph...

Discussion de l'article 2 du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Sieyès, Emmanuel Joseph

January 1875

Target Guy Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, ...

Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Loys, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Defermon des Chapelières, Jacques
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de

January 1880

Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Loys Jean-Baptiste, Foucault...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790

Tronchet, François Denis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Tronchet François Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Merlin de Do...

Discussion sur les droits honorifiques qui ne sont pas mentionnées dans l'article 1er de l'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789

Abstract

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