Add to ORKGPétition des habitants de la Guadeloupe, lors de la séance du 8 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 372
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Adresse des habitants des Cévennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Renvoi au comité colonial d'une lettre du ministre de la marine, relative aux événements survenus à ...
Pétition des habitants de la Guadeloupe, lors de la séance du 8 aout 1789. In: Archives Parlementair...
Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1789 : rapport sur les pouvoirs des députés de la Guadelo...
Adresse des colons de la Martinique et de la Guadeloupe, lors de la séance du 11 mars 1790. In: Arch...
Chabert de Lacharière Hilaire François. Renvoi au comité colonial du plan de Constitution de la Guad...
Ordre du jour de la séance du 27 juillet 1790 : rapport du comité de vérification concernant la dépu...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi aux comités de marine et des colonies de...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Colonie de la Guadeloupe instructions de l'assemblée coloniale. In: Archives parlementaires de 1787 ...
Députation de la ville de la Flèche, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parlementair...
Renvoi au comité colonial d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Mémoire des ministres concernant les colonies, lors de la séance du 27 octobre 1789. In: Archives Pa...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Adresse des habitants des Cévennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Renvoi au comité colonial d'une lettre du ministre de la marine, relative aux événements survenus à ...
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