Add to ORKGLa Luzerne César Guillaume de. Renvoi aux bureaux de la motion sur la formation d'un comité chargé d'étudier le mémoire du premier ministre des finances, lors de la séance du 31 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 527
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances du mémoire du chevalier de Villemotte sur les inconvénients de la tran...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion sur ...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la provi...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi aux...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
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