14. 24 octobre 1795 (3 brumaire an IV). Décret relatif à l'organisation de l'instruction publique. In: L'enseignement du Français à l'école primaire – Textes officiels. Tome 1 : 1791-1879. Paris : Institut national de recherche pédagogique, 1992. p. 53. (Bibliothèque de l'Histoire de l'Education, 5
4. 29 frimaire an II, 19 décembre 1793, Décret relatif à l'organisation générale de l'instruction pu...
La Convention. 08. 29 janvier 1794 (10 pluviôse an II). Décret relatif à l'organisation d'un concour...
Conseil royal de l'Instruction publique. 68. 25 avril 1834. Statut sur les écoles primaires élémenta...
14. 24 octobre 1795 (3 brumaire an IV). Décret relatif à l'organisation de l'instruction publique. I...
7. 3 brumaire an IV (25 octobre 1795), Décret sur l'organisation de l'instruction publique (extrait)...
06. 19 décembre 1793 (29 frimaire an II). Décret sur l'organisation de l'instruction publique. In: L...
La Convention. 1. 3 brumaire an IV-24 octobre 1795 : Décret sur l'organisation de l'Instruction publ...
04. 12 décembre 1792. Décret sur l'organisation des écoles primaires. In: L'enseignement du Français...
05. 21 octobre 1793 (30 vendémiaire an II). Décret organisant l'instruction dans les premières école...
Comité d'Instruction publique. 03. 2 novembre 1792. Décision d'étendre aux écoles de Corse les dispo...
17. 6 octobre 1798 (15 vendémiaire an VII). Institution d'un Conseil d'Instruction publique. In: L'e...
15. 24 octobre 1795. Décret relatif à la division en deux sections des écoles primaires. In: L'ensei...
Comité d'Instruction publique. 12. 13 avril 1795 (24 germinal an III). Règlement de police interne d...
20. 12 janvier 1803. Décret sur l'instruction publique dans l'île d'Elbe. In: L'enseignement du Fran...
07. 27 janvier 1794 (8 pluviôse an II). Décret relatif à l'établissement des instituteurs de langue ...
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