Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor, Fould Achille-Marcus. Affectation au service de l'instruction publique d'un terrain occupé par le Muséum. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 7 n°130, 1867. p. 42
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Décret relatif aux régents des collèges. In: Bulletin admini...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Création d'un collège d'enseignement spécial à Bruyères (Vos...
Bonaparte Louis-Napoléon. Loi ouvrant un crédit supplémentaire sur l'exercice 1869 pour les dépenses...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor, Fould Achille-Marcus. Affectation au service de l'instructio...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor, Fould Achille-Marcus. Affectation au service de l'instructio...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Affectation d'un terrain au service de la Faculté de médecin...
Bonaparte Louis-Napoléon, Magne Pierre, Rouland Gustave. Affectation au service de l'instruction pub...
Bonaparte Louis-Napoléon, Magne Pierre, Rouland Gustave. Ouverture d'un crédit extraordinaire pour u...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Affectation de bâtiments communaux à l'école primaire et à l...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Décret concernant la gratuité dans les écoles primaires. In:...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouher Eugène. Affectation des bâtiments du collège de Vernon à un établis...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Érection de l'école professionnelle de Mulhouse en collège d...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Rétablissement du collège de Montélimar (Drôme). In: Bulleti...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Médailles et mentions honorables pour l'instruction primaire...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Érection de l'école professionnelle de Sainte-Marie-aux-Mine...
Bonaparte Louis-Napoléon, Duruy Victor. Décret relatif aux régents des collèges. In: Bulletin admini...
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