Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation du titre des établissements d'instruction secondaire. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 11 n°122, février 1860. pp. 30-31
Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de, Bonaparte Louis-Napoléon. Décret relatif aux établissem...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Règlement définitif des recettes et des dépenses départem...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret créant deux nouveaux emplois d'inspecteurs générau...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation du titre des établissements d'instruction second...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive, pour l'exercice 1859, des recettes e...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive, pour l'exercice 1858, des recettes e...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation définitive pour l'exercice 1857 des recettes et ...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation pour l'exercice 1856 des recettes et dépenses de...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret relatif à la fixation du traitement des instituteu...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret fixant les traitements des fonctionnaires et emplo...
Rouland Gustave. Fixation des traitements des commis de l'inspection adémique. In: Bulletin administ...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Règlement pour 1860 des recettes et des dépenses de l'ins...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Fixation des attributions principales du vice-recteur de ...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Application aux trois nouveaux départements de la législa...
Bonaparte Louis-Napoléon, Richard Maurice Louis. Fixation du traitement éventuel des professeurs des...
Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de, Bonaparte Louis-Napoléon. Décret relatif aux établissem...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Règlement définitif des recettes et des dépenses départem...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouland Gustave. Décret créant deux nouveaux emplois d'inspecteurs générau...
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