Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes, concernant le dépôt légal, et formation d'une commission [Institution d'une commission chargée de juger les réclamations faites par la Bibliothèque nationale au sujet du dépôt légal]

Rapport du Ministre de l'instruction publique à l'Empereur, et portant que des rapports sur les progrès accomplis en France, depuis vingt ans, dans les sciences et dans les lettres, seront présentés durant l'exposition universelle de 1867

Duruy, Victor

January 1865

Duruy Victor. Rapport du Ministre de l'instruction publique à l'Empereur, et portant que des rapport...

Rapport à l'Empereur concernant la gratuité dans les écoles primaires

Duruy, Victor

January 1866

Duruy Victor. Rapport à l'Empereur concernant la gratuité dans les écoles primaires. In: Bulletin ad...

Rapport général sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des cultes

E. Levasseur
Himly, A.

January 1871

Levasseur E., Himly A. Rapport général sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie adressé ...

Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.

Mérimée, Prosper
Allard, Nelzir
Lélut, Louis-Francisque
Marchand, A.
Chaix d'Est-Ange, Gustave
Lascoux
Pelletier, J.
Laborde, Léon de
Longperrier, A. de
Saulcy, Félicien de
Rouland, Gustave

January 1858

Mérimée Prosper, Allard Nelzir, Lélut Louis-Francisque, Marchand A., Chaix d'Est-Ange Gustave, Lasco...

Rapport à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes sur les récompenses à décerner aux élèves de troisième année des écoles normales primaires qui ont dressé les meilleurs plans de ces établissements

Pillet, G. F.
Fortoul, Hippolyte

January 1854

Pillet G. F., Fortoul Hippolyte. Rapport à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes su...

Rapport à l'Empereur sur la révision du règlement relatif à la comptabilité des dépenses du Ministère de l'instruction publique

Duruy, Victor

January 1867

Duruy Victor. Rapport à l'Empereur sur la révision du règlement relatif à la comptabilité des dépens...

Rapport à l'Empereur sur l'organisation de l'administration centrale du Ministère de l'instruction publique et des cultes

Rouland, Gustave

January 1863

Rouland Gustave. Rapport à l'Empereur sur l'organisation de l'administration centrale du Ministère d...

Rapport à M. l'Administrateur général de la Bibliothèque nationale sur le service de la Salle publique de lecture

Chéron, Paul

January 1877

Chéron Paul. Rapport à M. l'Administrateur général de la Bibliothèque nationale sur le service de la...

Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Bérard sur l'institution d'une commission chargée de préparer un arrêté pour la réception des officiers de santé

Fortoul, Hippolyte

January 1854

Fortoul Hippolyte. Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Bérard sur l'institution d'une...

Rapport sur la Carte de France du Ministère de l'instruction publique, adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts par M. E. Levasseur, membre de l'Institut, président de la Commission de la Carte du Ministère de l'instruction publique

January 1875

Rapport sur la Carte de France du Ministère de l'instruction publique, adressé à M. le Ministre de l...

Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Dumas sur l'institution d'une commission chargée de résoudre les questions relatives aux écoles préparatoires de sciences et de littérature

January 1854

Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Dumas sur l'institution d'une commission chargée ...

Rapport à M. le Ministre

Saint-René Taillandier

January 1872

Saint-René Taillandier . Rapport à M. le Ministre. In: Bulletin administratif de l'instruction publi...

Rapport adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes par M. le Doyen de la Faculté de médecine de Paris pour la création dans cette Faculté de cours complémentaires

Rayer, Pierre-François-Olive

January 1862

Rayer Pierre-François-Olive. Rapport adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Culte...

Rapport et décret concernant les Académies universitaires et leurs fonctionnaires

Parieu, E. de

January 1850

Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Rapport et décret concernant les Académies universitair...

Rapport au Président de la République et décret concernant la bibliothèque Sainte-Geneviève

Fortoul, Hippolyte
Fould, Achille-Marcus
Bonaparte, Louis-Napoléon

January 1851

Fortoul Hippolyte, Fould Achille-Marcus, Bonaparte Louis-Napoléon. Rapport au Président de la Républ...

Rapport du Ministre de l'instruction publique à l'Empereur, et portant que des rapports sur les progrès accomplis en France, depuis vingt ans, dans les sciences et dans les lettres, seront présentés durant l'exposition universelle de 1867

Duruy, Victor

January 1865

Duruy Victor. Rapport du Ministre de l'instruction publique à l'Empereur, et portant que des rapport...

Rapport à l'Empereur concernant la gratuité dans les écoles primaires

Duruy, Victor

January 1866

Duruy Victor. Rapport à l'Empereur concernant la gratuité dans les écoles primaires. In: Bulletin ad...

Rapport général sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des cultes

E. Levasseur
Himly, A.

January 1871

Levasseur E., Himly A. Rapport général sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie adressé ...

Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.

Mérimée, Prosper
Allard, Nelzir
Lélut, Louis-Francisque
Marchand, A.
Chaix d'Est-Ange, Gustave
Lascoux
Pelletier, J.
Laborde, Léon de
Longperrier, A. de
Saulcy, Félicien de
Rouland, Gustave

January 1858

Mérimée Prosper, Allard Nelzir, Lélut Louis-Francisque, Marchand A., Chaix d'Est-Ange Gustave, Lasco...

Rapport à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes sur les récompenses à décerner aux élèves de troisième année des écoles normales primaires qui ont dressé les meilleurs plans de ces établissements

Pillet, G. F.
Fortoul, Hippolyte

January 1854

Pillet G. F., Fortoul Hippolyte. Rapport à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes su...

Rapport à l'Empereur sur la révision du règlement relatif à la comptabilité des dépenses du Ministère de l'instruction publique

Duruy, Victor

January 1867

Duruy Victor. Rapport à l'Empereur sur la révision du règlement relatif à la comptabilité des dépens...

Rapport à l'Empereur sur l'organisation de l'administration centrale du Ministère de l'instruction publique et des cultes

Rouland, Gustave

January 1863

Rouland Gustave. Rapport à l'Empereur sur l'organisation de l'administration centrale du Ministère d...

Rapport à M. l'Administrateur général de la Bibliothèque nationale sur le service de la Salle publique de lecture

Chéron, Paul

January 1877

Chéron Paul. Rapport à M. l'Administrateur général de la Bibliothèque nationale sur le service de la...

Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Bérard sur l'institution d'une commission chargée de préparer un arrêté pour la réception des officiers de santé

Fortoul, Hippolyte

January 1854

Fortoul Hippolyte. Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Bérard sur l'institution d'une...

Rapport sur la Carte de France du Ministère de l'instruction publique, adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts par M. E. Levasseur, membre de l'Institut, président de la Commission de la Carte du Ministère de l'instruction publique

January 1875

Rapport sur la Carte de France du Ministère de l'instruction publique, adressé à M. le Ministre de l...

Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Dumas sur l'institution d'une commission chargée de résoudre les questions relatives aux écoles préparatoires de sciences et de littérature

January 1854

Lettre de M. le Ministre à M. l'inspecteur général Dumas sur l'institution d'une commission chargée ...

Rapport à M. le Ministre

Saint-René Taillandier

January 1872

Saint-René Taillandier . Rapport à M. le Ministre. In: Bulletin administratif de l'instruction publi...

Rapport adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Cultes par M. le Doyen de la Faculté de médecine de Paris pour la création dans cette Faculté de cours complémentaires

Rayer, Pierre-François-Olive

January 1862

Rayer Pierre-François-Olive. Rapport adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des Culte...

Rapport et décret concernant les Académies universitaires et leurs fonctionnaires

Parieu, E. de

January 1850

Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Rapport et décret concernant les Académies universitair...

Rapport au Président de la République et décret concernant la bibliothèque Sainte-Geneviève

Fortoul, Hippolyte
Fould, Achille-Marcus
Bonaparte, Louis-Napoléon

January 1851

Fortoul Hippolyte, Fould Achille-Marcus, Bonaparte Louis-Napoléon. Rapport au Président de la Républ...

Rapport du Ministre de l'instruction publique à l'Empereur, et portant que des rapports sur les progrès accomplis en France, depuis vingt ans, dans les sciences et dans les lettres, seront présentés durant l'exposition universelle de 1867

Duruy, Victor

January 1865

Duruy Victor. Rapport du Ministre de l'instruction publique à l'Empereur, et portant que des rapport...

Rapport à l'Empereur concernant la gratuité dans les écoles primaires

Duruy, Victor

January 1866

Duruy Victor. Rapport à l'Empereur concernant la gratuité dans les écoles primaires. In: Bulletin ad...

Rapport général sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie adressé à M. le Ministre de l'Instruction publique et des cultes

E. Levasseur
Himly, A.

January 1871

Levasseur E., Himly A. Rapport général sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie adressé ...

Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes, concernant le dépôt légal, et formation d'une commission [Institution d'une commission chargée de juger les réclamations faites par la Bibliothèque nationale au sujet du dépôt légal]

Abstract

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Rapport à M. le Ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes, concernant le dépôt légal, et formation d'une commission [Institution d'une commission chargée de juger les réclamations faites par la Bibliothèque nationale au sujet du dépôt légal]

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