Bedeau Marie Alphonse, Arnaud Frédéric, Chapot Jean-Jacques François, Lacaze , Peupin , Bérard , Bonaparte Louis-Napoléon. Loi relative à l'enseignement. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 1 n°3, mars 1850. pp. 57-80
Bonaparte Louis-Napoléon, Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Règlement sur les conditions ...
de Mac Mahon Patrice, Say Léon. Loi relative à la retraite des divers fonctionnaires de l'enseigneme...
Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de, Bonaparte Louis-Napoléon. Décret relatif aux établissem...
Bedeau Marie Alphonse, Arnaud Frédéric, Chapot Jean-Jacques François, Lacaze , Peupin , Bérard , Bon...
Dupin , Arnaud Frédéric, Lacaze , Peupin , Rouher Eugène. Loi relative aux instituteurs communaux [L...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouher Eugène, Baroche J. Loi sur l'enseignement primaire. In: Bulletin ad...
Bonaparte Louis-Napoléon. 46. 15 mars 1850, Loi relative à l'enseignement (extraits). In: L'enseigne...
Thiers A., Simon Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique. In: Bulletin ad...
Bonaparte Louis-Napoléon, Rouher Eugène. Loi portant organisation de l'enseignement secondaire spéci...
Loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur. In: Bulletin administratif de l'instruction p...
Bonaparte Louis-Napoléon, Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Règlement d'administration pu...
115. 15 mars 1850. Loi relative à l'enseignement. In: L'enseignement du Français à l'école primaire ...
Grévy Jules, Ferry Jules. Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux Conseil...
Loi relative au traitement des instituteurs et institutrices primaires. In: Bulletin administratif d...
Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de, Bonaparte Louis-Napoléon. Dispositions relatives à l'ex...
Bonaparte Louis-Napoléon, Parieu Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de. Règlement sur les conditions ...
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