Add to ORKGClauzel Denis. Droit de réponse à propos de l'article de M. Derville intitulé «La fiscalité d'Etat dans l'Artois et la Flandre wallonne avant 1569», publié dans la Revue du Nord, tome LXXIV, janvier-mars 1992. In: Revue du Nord, tome 74, n°297-298, Juillet-décembre 1992. pp. 949-950
Robert Jean-Baptiste. Droits des seigneurs et frontière politique : La Turbie, Roquebrune et Menton ...
De Saint-Léger A. Denis du Péage (Paul) Le droit de gavène de Cambrai, Recueil 51, 1943. In: Revue d...
Annaert Philippe. Règles et coutumes : l'expression du droit dans l'ordre de Sainte-Ursule aux XVIIe...
Clauzel Denis. Droit de réponse à propos de l'article de M. Derville intitulé «La fiscalité d'Etat d...
Frayssinet Jean. L’exercice du droit de préemption dans le cadre de la zone d’intervention foncière....
Furkel Françoise. Le droit à la connaissance de ses origines en République fédérale d'Allemagne. In:...
Dillmann François-Xavier, Durand Frédéric, Marpeau Benoît. Droit de réponse. In: Annales de Normandi...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Avril 1991 à septembre 1992. In: Revue Juridiq...
Calais-Auloy Jean. Les délits à grande échelle en droit civil français. In: Revue internationale de ...
Lamarque Jean. Rapport de synthèse : Le droit fiscal de l'environnement. In: Revue Juridique de l'En...
Sivéry Gérard. Alain Derville, Enquêtes fiscales de la Flandre wallonne (1449-1549), t. I, L'enquête...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Septembre 1988 à décembre 1989 . In: Revue Jur...
Colloque sur le droit de propriété dans les pays de l'Est (Bruxelles, 4-6 novembre 1963). In: Revue ...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Janvier 1990 à mars 1991. In: Revue Juridique ...
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