Tock Benoît-Michel. L'action juridique et sa mémoire : charte, notice, tradition ou mémoire orale d'après le cartulaire de l'abbaye d'Arrouaise (XIIe siècle). In: Revue du Nord, tome 80, n°324, Janvier-mars 1998. p. 184
Meyer Jean-Claude. Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bén...
Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement (exposé des motifs). In: Revu...
Adresse de la commune et de la société populaire de Marnay (Haute-Saône) qui félicitent la Conventio...
Reulos Michel. Château, manoir : recherche sur l'emploi de ces termes ; leur portée juridique. In: A...
Cohendet Marie-Anne. La Charte et le Conseil constitutionnel : point de vue. In: Revue Juridique de ...
Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement. In: Revue Juridique de l'Env...
Cursente Benoît. Une publication décevante : Martin (J.-F. Robert), Cartulaire de l'abbaye Saint-Jea...
Jegouzo Yves. La genèse de la Charte constitutionnelle de l'environnement. In: Revue Juridique de l'...
Vanhaeck Maurice. Un contrat d'arrentement conclu par l'abbaye de Marquette en 1276 : une « ouvertur...
Gélard Patrice. Le Parlement et la mise en œuvre de la Charte. In: Revue Juridique de l'Environnemen...
Cauchies Jean-Marie. L'abbé, la communauté, le bailli : Auberchicourt, une charte de village en Ostr...
Dehon G. Une étonnante plaidoirie du célèbre avocat Olivier Patru en 1640 à propos de la Fontaine De...
Adam Patrice. Le contrat emploi-jeune : un mécanisme juridiquement inédit. In: Formation Emploi. N.7...
Liste des membres de la Commission chargée de l'élaboration de la Charte de l'environnement. In: Rev...
Conseil d’État. Rapport Public 2000/ Jurisprudence et Avis de 1999. Les associations et la loi de 19...
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