Le Roy Richard. L'extension de l'urbanisation dans l'article L. 146-4-I du Code de l'urbanisme. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2004. Le juge administratif et l'environnement. pp. 51-59
Coudevylle Andrée. XI. Urbanisme. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 201...
Hostiou René. Le juge administratif et la régulation du droit des procédures environnementales. In: ...
Urbanisme et expropriation. Recueil de jurisprudence administrative, 1979. In: Revue Juridique de l'...
Le Roy Richard. L'extension de l'urbanisation dans l'article L. 146-4-I du Code de l'urbanisme. In: ...
Leroy R. Présentation de l'application en Vendée de l'article L. 146-6 du Code de l'urbanisme. In: R...
Sommaire d’Aménagement-Environnement : urbanisme et droit foncier n° 2/2011. In: Revue Juridique de ...
Sommaire d’Aménagement-Environnement : Urbanisme et droit foncier no 3/2011. In: Revue Juridique de ...
Article L. 421-9 du Code de l'urbanisme. Carrière. Modification des conditions d'exploitation. Appré...
Urbanisme - P.O.S. - Formalités imposées par les articles R.123-16 et R. 123-17 du Code de l'Urbanis...
Mesnard André-Hubert. L'évolution du droit de l'environnement dans ses rapports avec le droit de l'a...
Moulinard Ch., Monediaire Gérard, Texier A., Savy Robert. Urbanisme et environnement. In: Revue Juri...
1 . Urbanisation des espaces proches du rivage. Absence de P. O. S. ou de schémas directeurs. Articl...
Huet Gilles. Le rôle des associations de protection de l'environnement. In: Revue Juridique de l'Env...
Les plans de prévention des risques naturels prévisibles constituent des documents d'urbanisme au se...
Bouyssou Fernand. Le nouvel ordre urbanistique Urbanisme, propriété, libertés, Sylvain Pérignon. (Éd...
Coudevylle Andrée. XI. Urbanisme. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 201...
Hostiou René. Le juge administratif et la régulation du droit des procédures environnementales. In: ...
Urbanisme et expropriation. Recueil de jurisprudence administrative, 1979. In: Revue Juridique de l'...
Le Roy Richard. L'extension de l'urbanisation dans l'article L. 146-4-I du Code de l'urbanisme. In: ...
Leroy R. Présentation de l'application en Vendée de l'article L. 146-6 du Code de l'urbanisme. In: R...
Sommaire d’Aménagement-Environnement : urbanisme et droit foncier n° 2/2011. In: Revue Juridique de ...
Sommaire d’Aménagement-Environnement : Urbanisme et droit foncier no 3/2011. In: Revue Juridique de ...
Article L. 421-9 du Code de l'urbanisme. Carrière. Modification des conditions d'exploitation. Appré...
Urbanisme - P.O.S. - Formalités imposées par les articles R.123-16 et R. 123-17 du Code de l'Urbanis...
Mesnard André-Hubert. L'évolution du droit de l'environnement dans ses rapports avec le droit de l'a...
Moulinard Ch., Monediaire Gérard, Texier A., Savy Robert. Urbanisme et environnement. In: Revue Juri...
1 . Urbanisation des espaces proches du rivage. Absence de P. O. S. ou de schémas directeurs. Articl...
Huet Gilles. Le rôle des associations de protection de l'environnement. In: Revue Juridique de l'Env...
Les plans de prévention des risques naturels prévisibles constituent des documents d'urbanisme au se...
Bouyssou Fernand. Le nouvel ordre urbanistique Urbanisme, propriété, libertés, Sylvain Pérignon. (Éd...
Coudevylle Andrée. XI. Urbanisme. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 201...
Hostiou René. Le juge administratif et la régulation du droit des procédures environnementales. In: ...
Urbanisme et expropriation. Recueil de jurisprudence administrative, 1979. In: Revue Juridique de l'...