Question écrite P-3454/98 du 9 novembre 1998 (JOCE n° C 320 du 6 novembre 1999, p. 50.). Objet : Groupe de travail spécial permanent pour la sécurité des transports de matières et déchets radioactifs

Question écrite E-3280/98 du 30 octobre 1998. Objet : Rejet des boues d'épuration

January 2000

Question écrite E-3280/98 du 30 octobre 1998. Objet : Rejet des boues d'épuration. In: Revue Europée...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

January 1998

Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997...

Question écrite P-5/96 du 11 janvier 1996 Objet : déchets radioactifs en France

January 1997

Question écrite P-5/96 du 11 janvier 1996 Objet : déchets radioactifs en France. In: Revue Européenn...

Question écrite E-0590/99 du 12 mars 1999 (JOCE n° C 370 du 21 décembre 1999, p. 65.). Objet : Directive 96/29/Euratom du Conseil et conséquences environnementales de la déréglementation des contrôles de radioactivité

January 2000

Question écrite E-0590/99 du 12 mars 1999 (JOCE n° C 370 du 21 décembre 1999, p. 65.). Objet : Direc...

Question écrite E-4064/98 du 13 janvier 1999 (JOCE n° C 325 du 12 novembre 1999, p. 51.) Objet : Avis du médiateur européen au sujet du barrage d'Itoiz (Espagne)

January 2000

Question écrite E-4064/98 du 13 janvier 1999 (JOCE n° C 325 du 12 novembre 1999, p. 51.) Objet : Avi...

Question écrite P-3867/98 du 9 décembre 1998 (JOCE n° C 289 du 11 octobre 1999, p. 99.). Objet : Refus des Pays-Bas de mettre en œuvre la directive sur les nitrates

January 2000

Question écrite P-3867/98 du 9 décembre 1998 (JOCE n° C 289 du 11 octobre 1999, p. 99.). Objet : Ref...

Question écrite E-3354/98 du 16 novembre 1998 (JOCE n° C 289 du 11 octobre 1999, p. 42.). Objet : Etiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés

January 2000

Question écrite E-3354/98 du 16 novembre 1998 (JOCE n° C 289 du 11 octobre 1999, p. 42.). Objet : Et...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 174 du 8 juin 1998, p. 34.). Objet : Classification de l'élimination des déchets dans les cavités minières sous la forme de remblai dans les catégories visées aux annexes MA ou MB de la directive 91/156/CEE relative aux déchets

January 1998

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...

Question écrite E-1574/01 du 1er juin 2001 (JOCE n° C 364 E du 20 décembre 2001, p. 150.). Objet : Élimination des déchets : santé publique et impact environnemental

January 2002

Question écrite E-1574/01 du 1er juin 2001 (JOCE n° C 364 E du 20 décembre 2001, p. 150.). Objet : É...

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n°...

Question écrite E-0858/96 du 12 avril 1996 Objet : réacteurs nucléaires

January 1997

Question écrite E-0858/96 du 12 avril 1996 Objet : réacteurs nucléaires. In: Revue Européenne de Dro...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-3280/98 du 30 octobre 1998. Objet : Rejet des boues d'épuration

January 2000

Question écrite E-3280/98 du 30 octobre 1998. Objet : Rejet des boues d'épuration. In: Revue Europée...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

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January 1998

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Question écrite P-5/96 du 11 janvier 1996 Objet : déchets radioactifs en France

January 1997

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January 2000

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January 2000

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January 2000

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January 1999

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January 1998

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January 2004

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Question écrite E-0858/96 du 12 avril 1996 Objet : réacteurs nucléaires

January 1997

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January 2000

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Question écrite P-3454/98 du 9 novembre 1998 (JOCE n° C 320 du 6 novembre 1999, p. 50.). Objet : Groupe de travail spécial permanent pour la sécurité des transports de matières et déchets radioactifs

Abstract

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Question écrite P-3454/98 du 9 novembre 1998 (JOCE n° C 320 du 6 novembre 1999, p. 50.). Objet : Groupe de travail spécial permanent pour la sécurité des transports de matières et déchets radioactifs

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