Add to ORKGQuestion écrite P-3365/98 du 4 novembre 1998. Objet : Demande d'autorisation de mise sur le marché d'OGM : C/NL/96/10, directive 90/220/CEE. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°1, 2000. pp. 111-112
Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...
Hermon Carole. Autorisation de mise sur le marché de maïs transgénique. Inscription au Catalogue off...
Question écrite E-3910/97 posée par Hiltrud Breyer (V) à la Commission, 11 décembre 1997. (JOCE n° C...
Question écrite P-3365/98 du 4 novembre 1998. Objet : Demande d'autorisation de mise sur le marché d...
Question écrite P-2580/00 du 25 juillet 2000. Objet : Mise en œuvre de la directive relative à la pr...
Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la disséminatio...
Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...
Question écrite E-2700/99 du 12 janvier 2000 Objet : Révision de la directive n° 94/62/CE relative a...
Question écrite E-1349/01, posée par Richard Corbett (PSE) à la Commission, 7 mai 2001 (JOCE n° C 40...
Question écrite E-3553/01 posée par Eurig Wyn (Verts/ALE) à la Commission, 8 janvier 2002 (JOCE n° C...
Question écrite E-2588/99 du 3 janvier 2000. Objet : Directive sur la protection des oiseaux. In: Re...
Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...
Question écrite E-0590/99 du 12 mars 1999 (JOCE n° C 370 du 21 décembre 1999, p. 65.). Objet : Direc...
Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n...
Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...
Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...
Hermon Carole. Autorisation de mise sur le marché de maïs transgénique. Inscription au Catalogue off...
Question écrite E-3910/97 posée par Hiltrud Breyer (V) à la Commission, 11 décembre 1997. (JOCE n° C...
Question écrite P-3365/98 du 4 novembre 1998. Objet : Demande d'autorisation de mise sur le marché d...
Question écrite P-2580/00 du 25 juillet 2000. Objet : Mise en œuvre de la directive relative à la pr...
Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la disséminatio...
Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...
Question écrite E-2700/99 du 12 janvier 2000 Objet : Révision de la directive n° 94/62/CE relative a...
Question écrite E-1349/01, posée par Richard Corbett (PSE) à la Commission, 7 mai 2001 (JOCE n° C 40...
Question écrite E-3553/01 posée par Eurig Wyn (Verts/ALE) à la Commission, 8 janvier 2002 (JOCE n° C...
Question écrite E-2588/99 du 3 janvier 2000. Objet : Directive sur la protection des oiseaux. In: Re...
Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...
Question écrite E-0590/99 du 12 mars 1999 (JOCE n° C 370 du 21 décembre 1999, p. 65.). Objet : Direc...
Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n...
Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...
Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...
Hermon Carole. Autorisation de mise sur le marché de maïs transgénique. Inscription au Catalogue off...
Question écrite E-3910/97 posée par Hiltrud Breyer (V) à la Commission, 11 décembre 1997. (JOCE n° C...