Question écrite E-2588/99 du 3 janvier 2000. Objet : Directive sur la protection des oiseaux. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°1, 2001. pp. 111-112
Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la disséminatio...
Question écrite E-3910/97 posée par Hiltrud Breyer (V) à la Commission, 11 décembre 1997. (JOCE n° C...
Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...
Question écrite E-2588/99 du 3 janvier 2000. Objet : Directive sur la protection des oiseaux. In: Re...
Question écrite P-2580/00 du 25 juillet 2000. Objet : Mise en œuvre de la directive relative à la pr...
Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vin...
Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...
Question écrite E-1 771/99 du 11 octobre 1999. Objet : Lien entre l'approbation de programmes releva...
Question écrite E-2700/99 du 12 janvier 2000 Objet : Révision de la directive n° 94/62/CE relative a...
Question écrite E-3553/01 posée par Eurig Wyn (Verts/ALE) à la Commission, 8 janvier 2002 (JOCE n° C...
Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...
Question écrite P-3365/98 du 4 novembre 1998. Objet : Demande d'autorisation de mise sur le marché d...
Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...
Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...
Question écrite E-0590/99 du 12 mars 1999 (JOCE n° C 370 du 21 décembre 1999, p. 65.). Objet : Direc...
Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la disséminatio...
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