Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programme sur l'environnement. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (COM(96) 511 final - 96/0304(SYN). (JOCE n° C 129, 25 avril 1997, p. 14.) (97/C 129/08)

January 1997

Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et prog...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets. (JOCE n° L 332 du 28 décembre 2000, p. 91.)

January 2001

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération de...

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets. (JOCE n° L 332 du 28 décembre 2000, p. 91.)

January 2001

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération de...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive n° 90/220/CEE du Conseil. (JOCE n° L 106 du 17 avril 2001, p. 1.)

January 2002

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la disséminat...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive n° 90/220/CEE du Conseil. (JOCE n° L 106 du 17 avril 2001, p. 1.)

January 2002

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la disséminat...

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés européennes c/ Royaume de Belgique. Affaire C-347/97. Manquement - Directive n° 91/157/CEE relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses - Non-adoption par l'Etat membre des programmes prévus par l'article 6 de la directive

January 1999

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés eu...

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés européennes c/ Royaume de Belgique. Affaire C-347/97. Manquement - Directive n° 91/157/CEE relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses - Non-adoption par l'Etat membre des programmes prévus par l'article 6 de la directive

January 1999

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés eu...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (JOCE n° L 197 du 21 juillet 2002, p. 30.)

January 2002

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation ...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programme sur l'environnement. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (COM(96) 511 final - 96/0304(SYN). (JOCE n° C 129, 25 avril 1997, p. 14.) (97/C 129/08)

January 1997

Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et prog...

Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)

Bjerregaard, Ritt

January 1999

Bjerregaard Ritt. Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au ...

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets. (JOCE n° L 332 du 28 décembre 2000, p. 91.)

January 2001

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération de...

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets. (JOCE n° L 332 du 28 décembre 2000, p. 91.)

January 2001

Directive N° 2000/76/CE du parlement européen et du conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération de...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

January 1997

Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive n° 90/220/CEE du Conseil. (JOCE n° L 106 du 17 avril 2001, p. 1.)

January 2002

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la disséminat...

Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)

Bjerregaard, Ritt

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Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum con...

Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive n° 90/220/CEE du Conseil. (JOCE n° L 106 du 17 avril 2001, p. 1.)

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Directive N° 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 relative à la disséminat...

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés européennes c/ Royaume de Belgique. Affaire C-347/97. Manquement - Directive n° 91/157/CEE relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses - Non-adoption par l'Etat membre des programmes prévus par l'article 6 de la directive

January 1999

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés eu...

Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés européennes c/ Royaume de Belgique. Affaire C-347/97. Manquement - Directive n° 91/157/CEE relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses - Non-adoption par l'Etat membre des programmes prévus par l'article 6 de la directive

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Cour de justice des communautés européennes (5e Ch.), 21 janvier 1999. Commission des Communautés eu...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

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Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)

Bjerregaard, Ritt

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Bjerregaard Ritt. Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la direct...

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. (JOCE n° L 197 du 21 juillet 2002, p. 30.)

January 2002

Directive N° 2001/42/CE du parlement européen et du conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation ...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

January 1997

Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

Fitzgerald, E.

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Fitzgerald E. Directive n° 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la...

Proposition de directive du conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programme sur l'environnement. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (COM(96) 511 final - 96/0304(SYN). (JOCE n° C 129, 25 avril 1997, p. 14.) (97/C 129/08)

January 1997

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