Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 51.). Objet : Commerce et environnement

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et définition de « parcs éoliens »

January 2001

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EI...

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vingt ans de protection des oiseaux dans l'Union européenne

January 2001

Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vin...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 51.). Objet : Commerce et environnement

January 1998

Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 ...

Question écrite E-1574/01 du 1er juin 2001 (JOCE n° C 364 E du 20 décembre 2001, p. 150.). Objet : Élimination des déchets : santé publique et impact environnemental

January 2002

Question écrite E-1574/01 du 1er juin 2001 (JOCE n° C 364 E du 20 décembre 2001, p. 150.). Objet : É...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-1139/97 posée par Cristiana Muscardini (NI) à la Commission, 24 mars 1997 (JOCE n° 367 du 4 décembre 1997, p. 84.) Objet : Plan d'assainissement des zones polluées

January 1998

Question écrite E-1139/97 posée par Cristiana Muscardini (NI) à la Commission, 24 mars 1997 (JOCE n°...

Question écrite E-3280/98 du 30 octobre 1998. Objet : Rejet des boues d'épuration

January 2000

Question écrite E-3280/98 du 30 octobre 1998. Objet : Rejet des boues d'épuration. In: Revue Europée...

Question écrite E-O649/97 posée par Carmen Diez de Rivera Icaza (PSE) à la Commission, 6 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 33). Objet : Intégration de la dimension environnementale dans les autres politiques communautaires

January 1998

Question écrite E-O649/97 posée par Carmen Diez de Rivera Icaza (PSE) à la Commission, 6 mars 1997 (...

Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C 40 E du 14 février 2002, p. 153.). Objet : Application de la législation environnementale

January 2002

Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...

Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élimination décentralisée des eaux urbaines résiduaires

January 1999

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Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n° C 60, 26 février 1997, p. 8.). Objet : Carence de la Commission face à l'application de l'article 171, paragraphe 2 dans le domaine de l'environnement

January 1997

Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n°...

Question écrite P-2993/97 posée par Graham Watson (ELDR) à la Commission, 15 septembre 1997. (JOCE n° C 158 du 25 mai 1998, p. 24.). Objet : Commerce illicite de produits chimiques à base de CFC

January 1998

Question écrite P-2993/97 posée par Graham Watson (ELDR) à la Commission, 15 septembre 1997. (JOCE n...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

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Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la Commission, 6 mars 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 66.)

January 2003

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January 2003

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January 2001

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January 2003

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Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 51.). Objet : Commerce et environnement

Abstract

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Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 51.). Objet : Commerce et environnement

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