Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natura 2000 - Transposition de la directive « faune-flore-habitat »

January 1999

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et définition de « parcs éoliens »

January 2001

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EI...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE n°C 28 E du 6 février 2003, p. 167.)

January 2003

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE...

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n°...

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la Commission, 6 mars 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 66.)

January 2003

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la ...

Question écrite E-0451/O3 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 19 février 2003 (JOCE n° C 192 E du 14 août 2003, p. 188.)

January 2004

Question écrite E-0451/O3 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 19 février 2003 (JOCE n° C...

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE ...

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 181.)

January 2003

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n...

Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C 40 E du 14 février 2002, p. 153.). Objet : Application de la législation environnementale

January 2002

Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE n° C 222 E du 18 septembre 2003, p. 32.)

January 2004

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natura 2000 - Transposition de la directive « faune-flore-habitat »

January 1999

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et définition de « parcs éoliens »

January 2001

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EI...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE n°C 28 E du 6 février 2003, p. 167.)

January 2003

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE...

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 132.)

January 2004

Question écrite P-3678/02 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 1 1 décembre 2002 (JOCE n°...

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la Commission, 6 mars 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 66.)

January 2003

Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la ...

Question écrite E-0451/O3 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 19 février 2003 (JOCE n° C 192 E du 14 août 2003, p. 188.)

January 2004

Question écrite E-0451/O3 posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 19 février 2003 (JOCE n° C...

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE ...

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 181.)

January 2003

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n...

Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C 40 E du 14 février 2002, p. 153.). Objet : Application de la législation environnementale

January 2002

Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE n° C 222 E du 18 septembre 2003, p. 32.)

January 2004

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natura 2000 - Transposition de la directive « faune-flore-habitat »

January 1999

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et définition de « parcs éoliens »

January 2001

Question écrite E-0743/00 du 13 mars 2000. Objet : Évaluation des incidences sur l'environnement (EI...

Abstract

Extracted data

Abstract

Extracted data

Related items

Related items