Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission. Objet : Directive européenne 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

January 1999

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 mai 2003, p. 209.) Objet : Exigences en matière de protection de l'environnement et règles relatives à la passation des marchés.

January 2003

Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...

Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés

January 1997

Question écrite E-1652/96 du 24 juin 1996 Objet : directive n° 90/220/CEE relative à la disséminatio...

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

January 1998

Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 3...

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification de la constitution nationale grecque mettant à mal la protection de l'environnement et des forêts

January 2007

Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natura 2000 - Transposition de la directive « faune-flore-habitat »

January 1999

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n° C 134 du 30 avril 1998, p. 95.). Objet : Préjudices portés à la politique européenne concernant l'utilisation des biomasses du fait d'une application incorrecte de la directive du Conseil du 18 mars 1991 relative aux déchets

January 1998

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 163.)

January 2003

Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 174 du 8 juin 1998, p. 34.). Objet : Classification de l'élimination des déchets dans les cavités minières sous la forme de remblai dans les catégories visées aux annexes MA ou MB de la directive 91/156/CEE relative aux déchets

January 1998

Question écrite E-328O/97 posée par Bernd Lange (PSE) à la Commission, 20 octobre 1997. (JOCE n° C 1...

Question écrite E-1566/97 posée par Johanna Maij-Weggen (PPE) et Jan Sonneveld (PPE) à la Commission, 6 mai 1997 (JOCE n° C 391 du 23 décembre 1997, p. 100). Objet : Application dans les Etats membres de la directive sur les nitrates

January 1998

Question écrite E-1566/97 posée par Johanna Maij-Weggen (PPE) et Jan Sonneveld (PPE) à la Commission...

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : protection de la biodiversité par une prévention et une réduction des changements climatiques

January 2002

Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE n° C 222 E du 18 septembre 2003, p. 32.)

January 2004

Question écrite P-3001/02 posée par Winfried Menrad (PPE-DE) à la Commission, 1 6 octobre 2002 (JOCE...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

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January 1999

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January 2003

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January 1997

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January 1998

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January 1998

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January 1999

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January 2003

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January 1999

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January 1997

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Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

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Question écrite P-1676/97 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission, 7 mai 1997 (JOCE n° C 373 du 9 décembre 1997, p. 155.). Objet : Programme Natura 2000 : droit de modification par les Etats membres du programme déjà adopté

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