Add to ORKGQuestion écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 235-236
Question écrite P-2580/00 du 25 juillet 2000. Objet : Mise en œuvre de la directive relative à la pr...
Question écrite E-0630/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) et Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la ...
Question écrite E-1983/01, posée par Dorette Corbey (PSE) à la Commission, 6 juillet 2001 (JOCE n° C...
Question écrite E-2100/01 posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission, 13 juillet 2001. Objet : ...
Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...
Question écrite E-2967/02, posée par Père Esteve (ELDR) et Isidoro Sânchez Garcia (ELDR) à la Commis...
Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...
Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...
Question écrite E-3372/02 posée par Jonas Sjöstedt (GUE/NGL) à la Commission (JOUE n° C 110 E du 8 m...
Question écrite E-2370/99 du 16 décembre 1999 (JOCE n° C 280 du 3 octobre 2000, p. 33.). Objet : Vin...
Question écrite E-1699/97 posée par Ulf Holm (V) à la Commission, 20 mai 1997 (JOCE n° C 21 du 22 ja...
Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élim...
Question écrite P- 0331/07 posée par Cari Schlyter (Verts/ALE) à la Commission. Objet : Modification...
Question écrite E-1235/02 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la Commission, 30 avril 2002 (JOCE n° C 2...
Question écrite E-O878/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission, 12 mars 1997 (JOCE n° C 367 ...
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