Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 20...

Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élimination décentralisée des eaux urbaines résiduaires

January 1999

Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élim...

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE n°C 28 E du 6 février 2003, p. 167.)

January 2003

Question écrite E-1983/02 posée par Kathleen van Brempt (PSE) à la Commission, 8 juillet 2002. (JOCE...

Question écrite E-O649/97 posée par Carmen Diez de Rivera Icaza (PSE) à la Commission, 6 mars 1997 (JOCE n° C 367 du 4 décembre 1997, p. 33). Objet : Intégration de la dimension environnementale dans les autres politiques communautaires

January 1998

Question écrite E-O649/97 posée par Carmen Diez de Rivera Icaza (PSE) à la Commission, 6 mars 1997 (...

Question écrite P-3166/97 posée par Caroline Jackson (PPE) à la Commission, 9 octobre 1997. (JOCE n°C 117 du 16 avril 1998, p. 159.). Objet : Définition des « déchets liquides » dans le contexte de la proposition de directive concernant la mise en décharge

January 1998

Question écrite P-3166/97 posée par Caroline Jackson (PPE) à la Commission, 9 octobre 1997. (JOCE n°...

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 juin 2003, p. 106.) Objet : Problématique environnementale - Accès de la population à l'information sur le processus décisionnel européen en matière d'environnement - Association de la population à ce processus décisionnel.

January 2003

Question écrite E-2674/02 posée par Kathleen Van Brempt (PSE) à la Commission (JOUE n° 137 E du 12 j...

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet...

Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n° C 60, 26 février 1997, p. 8.). Objet : Carence de la Commission face à l'application de l'article 171, paragraphe 2 dans le domaine de l'environnement

January 1997

Question écrite E-1 761/96 posée par Eva Kjer Hansen (ELDR) à la Commission, 3 juillet 1996 (JOCE n°...

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

January 2003

Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE ...

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commission. Objet : Garantie de la sécurité aérienne dans les zones Natura

January 1999

Question écrite E-0104/98 du 30 janvier 1998 posée par Marjo Matikainen-Kallström (PPE) à la Commiss...

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commission. Objet : Directive européenne 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

January 1999

Question écrite E-2099/98 du 10 juillet 1998 posée par Undine-Uta Bloch von Blottnitz (V) à la Commi...

Question écrite E-4126/96 posée par Maria Sornosa Martiriez (GUE/NGL) et Laura Gonzalez Alvarez (GUE/NGL) à la Commission, 17 janvier 1997 (JOCE n°C 217, 17 juillet 1997, p. 66.). Objet : Arrivée massive de cargaisons de soja transgénique en Europe

January 1998

Question écrite E-4126/96 posée par Maria Sornosa Martiriez (GUE/NGL) et Laura Gonzalez Alvarez (GUE...

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natura 2000 - Transposition de la directive « faune-flore-habitat »

January 1999

Question écrite P-1012/98 du 26 mars 1998 posée par Reimer Böge (PPE) à la Commission. Objet : Natur...

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n° C 134 du 30 avril 1998, p. 95.). Objet : Préjudices portés à la politique européenne concernant l'utilisation des biomasses du fait d'une application incorrecte de la directive du Conseil du 18 mars 1991 relative aux déchets

January 1998

Question écrite P-3145/97 posée par Franco Malerba (UPE) à la Commission, 30 septembre 1997. (JOCE n...

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n° C 277 E du 14 novembre 2002, p. 181.)

January 2003

Question écrite E-1293/02 posée par Patricia McKenna (Verts/ALE) à la Commission, 7 mai 2OO2 (JOCE n...

Question écrite E-3577/02 posée par Elisabeth Schroedter (Verts/ALE) à la Commission, 13 décembre 2002 (JOCE n° C 161 E du 10 juillet 2003, p. 108.)

January 2004

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Question écrite E-1828/98 du 12 juin 1998 posée par Klaus Rehder (PSE) à la Commission. Objet : Élimination décentralisée des eaux urbaines résiduaires

January 1999

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January 2003

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January 1998

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January 1998

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January 2003

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Question écrite E-1147/98 du 24 avril 1998 posée par Panayotis Lambrias (PPE) à la Commission. Objet : Protection de l'environnement et réseau IMPEL

January 1999

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January 1997

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Question écrite E-1190/02 posée par Caroline Lucas (Verts/ALE) à la Commission, 26 avril 2002 (JOCE n° C 28 E du 6 février 2003, p. 83.)

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January 1999

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January 1999

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January 1998

Question écrite E-4126/96 posée par Maria Sornosa Martiriez (GUE/NGL) et Laura Gonzalez Alvarez (GUE...

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January 1999

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January 1998

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January 2003

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January 2004

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January 1999

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Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

Abstract

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Question écrite P-2879/97 posée par Johanna Boogerd-Quaak (ELDR) à la Commission, 1er septembre 1997. (JOCE n° C 117 du 16 avril 1998, p. 90.) Objet : Lutte intégrée contre la pollution et accès à l'information

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