Prieur Michel. L'irréversibilité et la gestion des déchets radioactifs dans la loi du 30 décembre 1991. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 1998. L'irréversibilité. pp. 125-130
Résolution du parlement du 22 octobre 1998 sur le déclassement des centrales nucléaires et d'autres ...
Décret n° 93-75 du 18 janvier 1993 modifiant le décret n° 89-306 du 11 mai 1989 portant création d'u...
Paillet Michel. Le contentieux administratif de la responsabilité et la loi littoral. In: Revue Juri...
Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs (J...
Prieur Michel. Les déchets radioactifs, une loi de circonstance pour un problème de société. In: Rev...
Faberon Jean-Yves. La loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (2...
Faberon Jean-Yves. Présentation des rencontres du 29 juillet 1992. In: Revue Juridique de l'Environn...
Résolution du conseil du 27 juin 1997 sur les sources d'énergie renouvelables (JOCE n°C 210, 11 juil...
Prieur Michel. La déréglementation en matière d'environnement. In: Revue Juridique de l'Environnemen...
Prieur Michel. L'énergie et la prise en compte de l'environnement. In: Revue Juridique de l'Environn...
Prieur Michel. Pollutions transfrontières et déchets radioactifs. In: Revue Québécoise de droit inte...
Du 1er octobre au 31 décembre 1990. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1991. pp. 253-263
De Klemm Cyrille. La réglementation et l'irréversibilité. In: Revue Juridique de l'Environnement, nu...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Janvier 1990 à mars 1991. In: Revue Juridique ...
Prieur Michel. Le recours devant les juridictions administratives en matière d'installations classée...
Résolution du parlement du 22 octobre 1998 sur le déclassement des centrales nucléaires et d'autres ...
Décret n° 93-75 du 18 janvier 1993 modifiant le décret n° 89-306 du 11 mai 1989 portant création d'u...
Paillet Michel. Le contentieux administratif de la responsabilité et la loi littoral. In: Revue Juri...
Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs (J...
Prieur Michel. Les déchets radioactifs, une loi de circonstance pour un problème de société. In: Rev...
Faberon Jean-Yves. La loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (2...
Faberon Jean-Yves. Présentation des rencontres du 29 juillet 1992. In: Revue Juridique de l'Environn...
Résolution du conseil du 27 juin 1997 sur les sources d'énergie renouvelables (JOCE n°C 210, 11 juil...
Prieur Michel. La déréglementation en matière d'environnement. In: Revue Juridique de l'Environnemen...
Prieur Michel. L'énergie et la prise en compte de l'environnement. In: Revue Juridique de l'Environn...
Prieur Michel. Pollutions transfrontières et déchets radioactifs. In: Revue Québécoise de droit inte...
Du 1er octobre au 31 décembre 1990. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1991. pp. 253-263
De Klemm Cyrille. La réglementation et l'irréversibilité. In: Revue Juridique de l'Environnement, nu...
Faberon Jean-Yves. Droit de la maîtrise de l'énergie. Janvier 1990 à mars 1991. In: Revue Juridique ...
Prieur Michel. Le recours devant les juridictions administratives en matière d'installations classée...
Résolution du parlement du 22 octobre 1998 sur le déclassement des centrales nucléaires et d'autres ...
Décret n° 93-75 du 18 janvier 1993 modifiant le décret n° 89-306 du 11 mai 1989 portant création d'u...
Paillet Michel. Le contentieux administratif de la responsabilité et la loi littoral. In: Revue Juri...
DOI
Add to ORKG