Conseil Européen du Droit et de l'Environnement. Résolution adoptée le 18 octobre 1975. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3-4, 1976. Travaux du premier Congrès de la SFDE (Strasbourg, les 6, 7 et 8 mai 1975) p. 147
Au sommaire de la Revue européenne de droit de l'environnement n° 3/1999. In: Revue Juridique de l'E...
Au sommaire de la Revue européenne de droit de l'environnement n°2/2000. In: Revue Juridique de l'En...
Résolution sur la pétition n° 8/74 concernant la nécessité de sauver les oiseaux migrateurs (J.O. Co...
Conseil Européen du Droit et de l'Environnement. Résolution adoptée le 18 octobre 1975. In: Revue Ju...
Conseil Européen du Droit de l'Environnement. Résolution adoptée le 10 février 1975. Recommandation ...
Débats du Parlement européen (Séance du 21 février 1975). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°...
Premier Congrès de la Société française pour le droit de l'environnement (Strasbourg, 6-8 mai 1976)....
Résolution sur le droit à la protection de l'environnement (adoptée par le Conseil européen du droit...
Conseil européen du droit de l'environnement. Résolution n° 7, adoptée le 3 juin 1978 à Colmar. Prin...
Charte européenne des sols. Conseil de l'Europe, Strasbourg, août 1972. In: Revue Juridique de l'Env...
Du Pontavice Emmanuel. Environnement et régionalisation sur le plan du droit international conventio...
Au sommaire de la Revue européenne de droit de l'environnement n° 2/1999. In: Revue Juridique de l'E...
Recommandation de la Commission des Communautés européennes du 20 décembre 1974 aux Etats membres re...
Procédure d'évaluation des effets du développement sur la nature, rapport de la R.F.A. à la conféren...
Au sommaire de la Revue européenne de droit de l'environnement n° 4/2002. In: Revue Juridique de l'E...
Au sommaire de la Revue européenne de droit de l'environnement n° 3/1999. In: Revue Juridique de l'E...
Au sommaire de la Revue européenne de droit de l'environnement n°2/2000. In: Revue Juridique de l'En...
Résolution sur la pétition n° 8/74 concernant la nécessité de sauver les oiseaux migrateurs (J.O. Co...
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