Martine Edmond-Noël. SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (SICA) // Rapport associés avec les commerçants qui traitent avec une SICA. In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 2, 1974-1. pp. 104-109
Rabadeux J. AIDE SPÉCIALE COMPENSATRICE - AIDE SUR FONDS SOCIAUX. In: Études et dossiers (Institut d...
Centre Associé de Formation aux relations interethniques (C.A.F.R.I.). In: Rapports d'activités de l...
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Le Calonnec Joseph. MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE / Assurance maladie des exploitants agricoles (A.M.E....
Aymard Maurice. En Sicile : dîmes et comptabilités agricoles.. In: Études rurales, n°35, 1969. pp. 1...
Boussard Isabel. Hervieu Bertrand, Lagrave Rosé-Marie (dir.), Les syndicats agricoles en Europe. In:...
AGRICULTURE / REMEMBREMENT / Travaux connexes / Répartition de la charge financière. In: Revue Judic...
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE / Délimitation du territoire / Appréciation de la validité de...
AGRICULTURE / Remembrement / Aliénation de biens par association foncière / Droit de propriété. In: ...
Castel Alain. RECEVABILITÉ de l'action exercée contre l'un des créanciers de la masse par le syndic....
L. L. LA FORMATION DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE . In: Études et dossiers (Institut d'études judic...
Rouiller Alain. SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (S.A.F.E.R.) Action en nullit...
AGRICULTURE - Cumul d'exploitation / Refus / Annulation. In: Études et dossiers (Institut d'études j...
Rouiller Alain. BAIL RURAL / RESILIATION // Défaut d'entretien. In: Études et dossiers (Institut d'é...
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