Meyer Jean-Claude. Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bénédictin Jean-Jacques Gros par le tribunal criminel de Toulouse (2 avril 1794). In: Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, Tome 104, N°197, 1992. Le clergé méridional, ombres et lumières, XIIIe-XVIIIe siècles. pp. 83-97
Résumé de l'adresse du tribunal criminel du département de l'Ain qui félicite la Convention sur la c...
Thouret Jacques-Guillaume. Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle...
Adresse du tribunal criminel du département d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II...
Meyer Jean-Claude. Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bén...
Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Députation du tribunal criminel de Paris et réponse du Président, ...
Renvoi au comité de Législation de la demande de sursis du jugement du tribunal criminel du Doubs, r...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse du tribunal criminel du département de la Creuse, ...
La Convention décrète que l’accusateur public près le tribunal criminel de la Loire enverra dans les...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du tribunal du district de Grenoble demandant d’être...
Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Députation du tribunal de cassation et réponse du Président, lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du tribunal criminel de la Vienne qui désavoue l’ad...
Adresse du tribunal criminel du département de l’Hérault à la Convention nationale, lors de la séanc...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la réclamation du citoyen Jacquet contre le refus du tribu...
Lettre du représentant Brival qui demande d’annulation du jugement du tribunal criminel du départeme...
Pérès de Lagesse Emmanuel. La Convention annule le jugement rendu par le tribunal criminel de la Vie...
Résumé de l'adresse du tribunal criminel du département de l'Ain qui félicite la Convention sur la c...
Thouret Jacques-Guillaume. Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle...
Adresse du tribunal criminel du département d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II...
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