Gracia Blanco Marta. Cartuyvels Yves, D'où vient le code pénal ? Une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe siècle, coll. « Perspectives criminologiques », 1996. In: Droit et société, n°44-45, 2000. Justice et Politique (III). Les magistratures sociales. pp. 327-330
Kaluszynski Martine. Debuyst Christian, Digneffe Françoise, Labadie Jean-Michel et Pires Alvaro P., ...
Le projet de l'avocat Guy-Jean Baptiste Target (1733-1806), ensuite juge et artisan de la codificati...
Si le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement...
Cartuyvels Yves. Poncela Pierrette et Lascoumes Pierre, Réformer le Code pénal. Où est passé l'archi...
Ni le Code pénal de 1 810 ni celui de 1994 ne mentionnent la pédophilie. L’un comme l’autre se préoc...
Froment Jean-Charles. Cartuyvels Yves, Digneffe Françoise, Pires Alvaro et Robert Philippe (dir.), P...
Code pénal : Proposition d'amendements de l'A.V.F.T. au projet de réforme du code pénal. Tendant à c...
Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il...
Si le projet de nouveau Code pénal n’a pas pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parle...
Notre recherche porte sur la création des normes de procédure dans le Code criminel canadien, pour...
Louis Marie-Victoire. À propos des violences masculines sur les femmes : Ébauche d’une analyse fémin...
Les rapports de la psychiatrie avec la justice sont anciens et ont été scellés symboliquement en 181...
Chauvot Alain. Sylvie Crogiez-Pétrequin et Pierre Jaillette (Éd.), Le Code Théodosien. Diversité des...
Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text
Titre: Les algériennes contre le code de la famille. La lutte pour l'égalité.Auteur: Feriel LALAMIPr...
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