Hardouin Michel. INTERRUPTION DE GROSSESSE / Participation du couple / Autorisation parentale . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1981-1. pp. 151-159
Le Calonnec Joseph. Congé parental / Conditions / Absence / Convention / Obligations / Non respect /...
Fromont Michel. La jurisprudence constitutionnelle en 1986 . In: Annuaire international de justice c...
Evano Florence. Les grands-parents et l'autorité parentale [Deuxième partie]. In: Revue juridique de...
Hardouin Michel. INTERRUPTION DE GROSSESSE / Participation du couple / Autorisation parentale . In: ...
Desdevises Yvon. Interruption d'instance par le décès de l'une des parties . In: Revue Judiciaire de...
Loyer-Larher Christianne. Interruption des travaux et réception tacite. In: Revue Judiciaire de l'Ou...
L'interruption volontaire de grossesse dans les jurisprudences constitutionnelles comparées . In: An...
Turpin Dominique. France. L'interruption volontaire de grossesse dans la jurisprudence constitutionn...
Bouessel du Bourg Jean. DIVORCE / Exercice du droit de visite / Mesures coercitives / Astreinte . In...
Genevois Bruno. La jurisprudence du Conseil constitutionnel en 1986 . In: Annuaire international de ...
DIVORCE / Rupture de la vie commune / Dureté exceptionnelle. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1...
Evano Florence. Les grands-parents et l'autorité parentale [Première partie]. In: Revue juridique de...
Ohlinger Théo. Autriche. L'interruption volontaire de grossesse et le droit à la vie en Autriche . I...
Hayoit Pierre. Une session de jurisprudence matrimoniale (Tournai, 17-19 novembre 1980). In: Revue t...
Jugault Joseph. DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL / Pouvoir d'appréciation du Juge sur le prononcé du ...
Le Calonnec Joseph. Congé parental / Conditions / Absence / Convention / Obligations / Non respect /...
Fromont Michel. La jurisprudence constitutionnelle en 1986 . In: Annuaire international de justice c...
Evano Florence. Les grands-parents et l'autorité parentale [Deuxième partie]. In: Revue juridique de...
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