NATURE / Environnement / Etude d'impact // PROCEDURE / Instruction / Enquête /
DOIAbstract
NATURE / Environnement / Etude d'impact // PROCEDURE / Instruction / Enquête / . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1980-1. pp. 127-128
NATURE / Environnement / Etude d'impact // PROCEDURE / Instruction / Enquête / . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1980-1. pp. 127-128
Larrieu Jacques. L'impact des structures foncières locales sur la protection de l'environnement. In:...
Sainteny Guillaume. Protection de la nature histoire et idéologie, 1985. In: Revue Juridique de l'En...
Struillou Jean-François. L'évolution du cadre légal des études d'impact. In: Revue Juridique de l'En...
ENVIRONNEMENT / Associations pour la protection de la nature / Agrément . In: Revue Judiciaire de l'...
Prieur Michel. Le respect de l'environnement et les études d'impact. In: Revue Juridique de l'Enviro...
Prieur Michel. Etude d'impact. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1-2, 1996. pp. 154-160
L. C. L'O.C.D.E. et l'environnement, 1986. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1987. p. 520
Betaille Julien. Evaluation environnementale - Accès à la justice - Natura 2000. In: Revue Juridique...
Hebrard Serge. Les études d'impact sur l'environnement devant le juge administratif. In: Revue Jurid...
L'impact de l'environnement N° 109 de la Revue internationale des Sciences sociales publié par l'Une...
Décret du 25 avril 1988 relatif aux parcs naturels régionaux. (J.O., 27 avril) . In: Revue Juridique...
Prieur Michel. J. de Malafosse. Le droit de l'environnement, le droit à la nature, 1973. In: Revue J...
URBANISME / Ligne électrique / Déclaration d'utilité publique / Etude d'impact. In: Revue Judiciaire...
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