ENSEIGNEMENT SUPERIEUR / Annulation d'une décision du Président de l'Université de Bretagne Occidentale... portant répartition des heures d'enseignement dans les sections de celtique et de latin de la Faculté des Lettres de BREST. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1. pp. 149-150
FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS / Annulation d'un licenciement / Annulation du refus de réintégrati...
ETABLISSEMENT d'enseignement prive sous contrat d'association / Subventions / Dépenses de fonctionne...
L-L. C. Le rôle respectif du juge et du technicien dans l'administration judiciaire des preuves. (Dé...
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR / Annulation d'une décision du Président de l'Université de Bretagne Occident...
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR/ Demande d'annulation d'un examen / Défaut d'intérêt pour agir/ V.p. 146 . In...
Enseignement supérieur / Publication de la vacance d'un emploi d'enseignant. In: Revue Judiciaire de...
L'enseignement du français. Résultats obtenus au certificat d'études primaires, au brevet élémentair...
L'enseignement de l'occitan au CE-CM. In: Repères pour la rénovation de l'enseignement du français à...
ENSEIGNEMENT / Retrait d'agrément d'un maître de l'enseignement privé / Condition . In: Revue Judici...
Bernard Daniel. L'enseignement primaire dans le district de Pont-Croix (Finistère) en l'an II et en ...
Enseignement privé / Etablissements d'enseignement / Dépenses de fonctionnement . In: Revue Judiciai...
Crémillieux André. Comptes rendus d'activités (1978) en Haute Vallée de la Loire. In: Comptes rendus...
L'Ecole de perfectionnement en droit civil de l'Université des Etudes de Camerino. In: Revue interna...
Toutain J. I. — Création dans les Universités françaises d’une année préparatoire, commune aux futur...
[Enseignement complémentaire à la faculté de droit de Rennes]. In: Bulletin administratif de l'instr...
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