PROCEDURE PENALE / Expertise / Changement d'expert / Formalités
DOIAbstract
PROCEDURE PENALE / Expertise / Changement d'expert / Formalités. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1. p. 126
PROCEDURE PENALE / Expertise / Changement d'expert / Formalités. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1977-1. p. 126
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR/ Demande d'annulation d'un examen / Défaut d'intérêt pour agir/ V.p. 146 . In...
S. T. Jurisprudence du Tribunal administratif des Nations Unies: Jugement du 10 novembre 1960, n° 81...
9 - DECISION JUDICIAIRE /DETTES DE CARACTERE CONTRACTUELLE/POINT DE DEPART DES INTERETS AUX TAUX LEG...
8 - PROCEDURE / EXPERTISE / VALIDITE / CARACTERE CONTRADICTOIRE / UTILISATION PAR L'EXPERT DE PIECES...
- DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS / Port / Accident imputée d'un défaut d'entretien d'une "défense" // -P...
FONCTIONNAIRES ET AGENT PUBLICS / Entrée en service / Stage et titularisation // PROCEDURE / Contrôl...
Chevallier Jean-Yves. PROCEDURE PENALE / Secret de l'instruction / Violation / Art 11 C.P.P. et 378 ...
FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS / Enseignement / Personnel / Droit au logement / Indemnités de loge...
Professions - Ordre des géomètres-experts - Cotisation. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1984-3. pp....
TRAVAIL / Organisation / Repos hebdomadaire / Demande de dérogation / p. 125 . In: Revue Judiciaire ...
Cosnard Henri-Daniel. REGLEMENT JUDICIAIRE / Suspension provisoire des poursuites / Voies de recours...
FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS / Sanctions disciplinaires / Composition impartiale de la commissio...
Contributions et taxes / Impôt sur le revenu / Redressement / Contestation / Opportunité d'une exper...
TRAVAIL / AUTORISATIONS DE LICENCIEMENT Licenciement pour cause économique / Appréciation du bien fo...
L'expertise dans les principaux systèmes juridiques d'Europe. In: Revue internationale de droit comp...
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR/ Demande d'annulation d'un examen / Défaut d'intérêt pour agir/ V.p. 146 . In...
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8 - PROCEDURE / EXPERTISE / VALIDITE / CARACTERE CONTRADICTOIRE / UTILISATION PAR L'EXPERT DE PIECES...
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