Add to ORKGSée Henri. Pierre Bliard. — Jureurs et insermentés (1790-1794) d'après les dossiers du tribunal révolutionnaire. In: Annales de Bretagne. Tome 26, numéro 3, 1910. pp. 620-621
Bar Jean-Etienne. Décret annulant la nomination du citoyen Boursier aux fonctions d'exécuteur des ju...
Lettre de Jérôme Phélypeaux de Pontchartrain (secrétaire d'Etat de la Marine et de la Maison du roi)...
Quéniart Jean. Epinal (Jean-Pierre), L'imprimerie et la librairie au Mans au XVIIIe siècle (1701-178...
Mautouchet P.-R. Pierre Bliard. Jureurs et insermentés (1790-1794), d'après les dossiers du Tribunal...
Lesort André. Frédéric Saulnier. Le Parlement de Bretagne, 1554-1790.. In: Annales de Bretagne. Tome...
Lévy-Schneider Léon. P. Bliard. Le conventionnel Prieur de la Marne en mission dans l'Ouest, 1793-17...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret relatif aux droits d'octroi sur les boissons dans l'ancienne pro...
Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Députation du tribunal de cassation et réponse du Président, lors ...
Pocquet du Haut-Jussé B. A. Henri Fréville, L'Intendance de Bretagne (1689-1790), essai sur l'histoi...
Biard Michel. Archives parlementaires. Première série, tome CI, du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20...
Sée Henri. Auguste Briend. — Les juridictions consulaires en Bretagne avant la Révolution. In: Annal...
Adresse du tribunal criminel du département d’Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II...
Godechot Jacques. Marc Bouloiseau. Délinquance et répression : le tribunal correctionnel de Nice (18...
Richard Joseph-Etienne. Décret proposé par Richard au nom du comité de Salut public attribuant les h...
Lettre de Jérôme Phélypeaux de Pontchartrain (secrétaire d'Etat de la Marine et de la Maison du roi)...
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