Sée Henri. E. Dupont. — La part des communes dans les frais du culte paroissial pendant l'application du Concordat, Paris, A. Rousseau, 1906. In: Annales de Bretagne. Tome 22, numéro 2, 1906. pp. 349-351
Communes : entrée d'une députation des électeurs de la commune de Paris, lors de la séance du 26 jui...
Communes : réponse du clergé à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 12 jui...
Communes : départ de la députation de la majorité de la noblesse, lors de la séance du 26 juin 1789....
Mautouchet P.-R. E. Dupont. La part des communes dans les frais du culte paroissial pendant l'applic...
Communes : réponse de la noblesse à la députation de la Chambre des Communes, lors de la séance du 1...
Décret du 19 janvier 1790 sur le partage des Marches-Communes entre la Bretagne et le Poitou. In: Ar...
Bailly Jean Sylvain. Communes : réponse du président des Communes à la députation de la noblesse, lo...
Communes : entrée de deux députés de la noblesse du Dauphiné, lors de la séance du 22 juin 1789. In:...
Communes : renvoi au comité de vérification de la requête du baillage de Versailles, lors de la séan...
Communes : arrivée d'une députation de la noblesse pour présenter un arrêté, lors de la séance du 16...
Coster Sigisbert Etienne. Communes : délibération d'un certain nombre de députés au sujet de la véri...
Bourrilly Victor-Louis. L. Lévy-Schneider. L'application du Concordat par un prélat d'ancien régime,...
Communes : arrêté de la noblesse du 16 juin 1789 relatif à la cherté des grains. In: Archives Parlem...
Renvoi au comité militaire d'une adresse de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferra...
Discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du ...
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