Articulées sur les failles du droit et les barrières intérieures plus que sur les frontières avec l'étranger, la contrebande et la fraude fiscale trouvent, dans la Toscane du XVIIIe siècle, leur point d'appui sur le plan social dans les privilèges et dans l'autorité qui s'attachent aux groupes dominants : aristocratie, clergé. Bien que difficilement chiffrables, elles sont jugées d'emblée importantes par les ministres lorrains qui intensifient considérablement, à l'aide de la ferme générale, la répression naguère plus mollement pratiquée par les Médicis, sans pour autant rencontrer une vive opposition du côté des contribuables.Waquet Jean-Claude. Aux marges de l'impôt : fraudeurs et contrebandiers dans la Toscane du XVIIIe siècle. In: La Fi...
La présente étude porte sur l'infraction de « fraude fiscale grave, organisée ou non » dans le Code ...
Contient : « Liste des partisans qui se sont fait pourvoir des charges des secrétaires du Roi ; » pl...
Il est notoire que la contrebande a constitué un phénomène massif aux frontières, qu’il s’agisse de ...
Articulées sur les failles du droit et les barrières intérieures plus que sur les frontières avec l'...
La fraude est ici appréhendée dans toutes ses dimensions, spatiales, temporelles, politiques, économ...
En relatant les triomphes célébrés entre 200 et 167, Tite-Live donne des indications chiffrées sur l...
En relatant les triomphes célébrés entre 200 et 167, Tite-Live donne des indications chiffrées sur l...
L’on sait qu’à la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les besoins financiers de l’État...
Sous l'Ancien Régime les relations du fisc et des privilégiés sont fixées par un rapport de force be...
Sous l'Ancien Régime les relations du fisc et des privilégiés sont fixées par un rapport de force be...
Le système financier de la monarchie française a besoin pour fonctionner d'une quantité considérable...
Le système financier de la monarchie française a besoin pour fonctionner d'une quantité considérable...
Un « impôt sur les imbéciles », une « friponnerie », un « jeu cruel », un « fléau inventé par le des...
Lachiver Marcel. La fraude et les fraudeurs : à propos du commerce du vin dans la partie occidentale...
Textes issus des communications au colloque organisé à l'initiative de l'Association française des h...
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Il est notoire que la contrebande a constitué un phénomène massif aux frontières, qu’il s’agisse de ...
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