Bachelet Frank. I. démocratie locale et coopération intercommunale (l'intercommunalité saisie par la compétition électorale). In: Annuaire des collectivités locales. Tome 21, 2001. La démocratie locale. pp. 9-24
Borgetto Michel. XI. Les compétences en matière sociale. In: Annuaire des collectivités locales. Tom...
Sempé Françoise. II. Coopération entre collectivités territoriales. In: Annuaire des collectivités l...
Nemery Jean-Claude. X. Le rapport de la commission Mauroy et la démocratie locale. In: Annuaire des ...
Bachelet Frank. I. démocratie locale et coopération intercommunale (l'intercommunalité saisie par la...
Chaufer David. IX. Démocratie locale et associations contre-pouvoirs. In: Annuaire des collectivités...
Robbe François. La représentation des collectivités territoriales par le Sénat.. In: Annuaire des co...
Sempé Françoise. III. Coopération entre collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locale...
Sauvageot Frédéric. II. Pouvoir exécutif et pouvoir délibérant dans les collectivités territoriales ...
Bachelet Frank. 8- La réforme de la coopération intercommunale et la politique de la ville. In: Annu...
Leprince Matthieu. IV. Superposition des niveaux de collectivités locales et comportements de dépens...
Douence Jean-Claude. IX. Intercommunalité et service public local. In: Annuaire des collectivités lo...
Marcou Gérard. Présentation. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 21, 2001. La démocratie lo...
Chevillet-Hiver Carole. V. La consultation locale à l'initiative des électeurs. In: Annuaire des col...
Volmerange Xavier. Le fédéralisme allemand face au droit communautaire. In: Annuaire des collectivit...
Sempé Françoise. III. Coopération entre collectivités territoriales. In: Annuaire des collectivités ...
Borgetto Michel. XI. Les compétences en matière sociale. In: Annuaire des collectivités locales. Tom...
Sempé Françoise. II. Coopération entre collectivités territoriales. In: Annuaire des collectivités l...
Nemery Jean-Claude. X. Le rapport de la commission Mauroy et la démocratie locale. In: Annuaire des ...
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