Add to ORKGFiel Paul. Charles Constantin. L'évêché du département de la Meurthe de 1791 à 1802. Du serment constitutionnel au Concordat. In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 23, n°99, 1937. pp. 244-250
Le Chapelier Isaac René Guy. Rapport par M. Le Chapelier du comité de constitution sur la pétition d...
Thouret Jacques Guillaume. Clôture de séance, lors de la séance du 27 septembre 1791. In: Archives P...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée...
Fiel Paul. Charles Constantin. L'évêché du département de la Meurthe de 1791 à 1802. Du serment cons...
Pisani Paul. La négociation du concordat de 1801. In: Revue d'histoire de l'Église de France, tome 7...
Dortans Charles François, comte de. Renvoi au comité de Constitution de la plainte relative aux eccl...
Voidel Charles. Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonie...
Bourdon Pierre. Le concordat de François Ier et l'indult de Charles-Quint. Leur conflit en Artois, 1...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 27 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlemen...
Chabroud Charles. Clôture de la séance du 17 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Chasset Charles Antoine. Clôture de la séance du 11 novembre 1790 au matin. In: Archives Parlementai...
Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires...
Dejob Charles. Le Cardinal Mathieu. — Le Concordat de 1801, son origine, son histoire, d'après des d...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret, présenté par M. Le Chapelier au nom du comité de Constitution, ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Clôture de la séance du 27 novembre 1790. In: Archiv...
Le Chapelier Isaac René Guy. Rapport par M. Le Chapelier du comité de constitution sur la pétition d...
Thouret Jacques Guillaume. Clôture de séance, lors de la séance du 27 septembre 1791. In: Archives P...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée...
Fiel Paul. Charles Constantin. L'évêché du département de la Meurthe de 1791 à 1802. Du serment cons...
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