Coquard Claude. Jean Bart, Du droit de la province au droit de la nation. In: Annales historiques de la Révolution française, n°338, 2004. La vulgarisation des savoirs et des techniques sous la Révolution. pp. 172-175
Bart Jean. Cédric Glineur, Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques ...
Ganshof François-Louis. J. Declareuil : Histoire générale du droit français des origines à 1789. In:...
Yver Jean. Le droit romain en Normandie (avant 1500). In: Annales de Normandie, 26ᵉ année, n°4, 1976...
Bart Jean. Le droit et les institutions en Révolution : XVIII' - XIXe siècles. In: Annales historiqu...
Bourdin Philippe. Jean Bart, La Révolution française en Bourgogne. In: Annales historiques de la Rév...
Arnaud-Duc Nicole. Bart Jean, Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au XIXe siècle,...
Lemarchand Guy. La Révolution Française : droit de la nation contre droit de l'individu ? : Ladan Bo...
Putfin Guy. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Recensement et variantes des textes ...
Feenstra Robert. Le droit romain en Frise : sa vulgarisation au Moyen-Âge, la cour de Frise et l'uni...
Duval Michel. En Bretagne : forêts seigneuriales et droits d'usage (XVIe-XVIIe siècles). In: Annales...
Bart Jean. Droit et changement social. Les Sans-emploi et la Loi. Hier et aujourd'hui. Actes du coll...
Yver Jean. En Saintonge, de part et d'autre de la Charente : droit écrit et droit coutumier. In: Ann...
Cauchies Jean-Marie. La répression du faux monnayage dans l'ancien droit des Pays-Bas : la "justice ...
Bart Jean. Sur la féodalité d'ancien Régime. In: Annales historiques de la Révolution française, n°2...
Évolution des droits de l'homme. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 22ᵉ année, N. 4, 1...
Bart Jean. Cédric Glineur, Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques ...
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