Prost Henry. E. Champeaux. Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-l477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances. Paris, Picard ; Dijon, Nourry, 1912. (Collection de textes relatifs au droit et aux institutions de la Bourgogne par une Société de professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de droit de l'Université de Dijon.). In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1914, tome 75. pp. 105-106
Aubert Félix. Histoire du droit et des institutions de la France, tome III : Époque franque (fin), p...
Lardé Georges. Ernest Perrot, chargé de conférences à la Faculté de droit de Paris. Les cas royaux. ...
Arvert Franck d'. Histoire du Droit et des Institutions de la France, par E. Glasson, membre de l’In...
Calmette Joseph. Ernest Champeaux. Les Ordonnances des ducs de Bourgogne sur l'organisation de la ju...
Seignobos Charles. E. Champeaux. — Les ordonnances des ducs de Bourgogne sur l'administration et la ...
Blondel Georges. Champeaux. — Ordonnances Franc-Comtoises sur l'administration de la justice 1343-14...
Arvert Franck d'. Histoire du droit et des institutions de la France, par E. Glasson, membre de l’In...
Leroux Alfred. Pierre de Joinville, docteur ès lettres et en droit. Le Réveil économique de Bordeaux...
Tessier Georges. Henri Regnault. Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau. Les donations et ...
Aubert Félix. Gustave Ducoudray. Les Origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe ...
Aubert Félix. Histoire du droit et des institutions de la France, tome IV, La féodalité : les source...
Aubert Félix. Histoire du droit et des institutions de la France, tome V : La Féodalité (suite) ; le...
Cahier du clergé du bailliage de Dijon . In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Les études de droit en France à la veille de la Révolution. Extrait des lettres d’un magistrat de Pa...
Aubert Félix. Droit privé et sources. Histoire du droit civil français par Paul Viollet. In: Bibliot...
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