Add to ORKGL'amélioration des rapports entre Vadministration fiscale et les contribuables. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 43 N°1, Janvier-mars 1991. pp. 249-250
G. Mémeteau, La réponsabilité civile médicale en droit comparé français et québécois. In: Revue inte...
La réforme du droit des accidents de la circulation : l'ordonnance algérienne du 30 janvier 1974. In...
Haut François. Réflexion sur la méthode comparative appliquée au droit administratif. In: Revue inte...
L'amélioration des rapports entre Vadministration fiscale et les contribuables. In: Revue internatio...
M. Chrétien, A la recherche du droit international fiscal commun. In: Revue internationale de droit...
R. Oberson, Harmonisation fiscale dans la C.E.E. : Droits de timbre et droits d'apport. In: Revue in...
Cl. Gour, J. Molinier, G. Tournié, Les grandes décisions de la jurisprudence. Droit fiscal. In: Rev...
J.-J. Bienvenu, Droit fiscal. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 41 N°2, Avril-juin 198...
P. Di Malta, Droit fiscal européen comparé. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 48 N°3, ...
Cours de droit fiscal comparé et international à l'Ecole supérieure des sciences fiscales de Bruxell...
J.C. Scholsem, La T.V.A. européenne face au problème immobilier. Essai de problématique en droit fis...
C. Gour, J. Molinier, G. Tournié, Procédure fiscale . In: Revue internationale de droit comparé. Vol...
Prochaine session de droit américain aux Pays-Bas (Leyde, 29 juin-24 juillet 1970). In: Revue intern...
13e Congrès international de droit comparé (Montréal, 19-24 août 1990). In: Revue internationale de ...
Cours de droit comparé et de droit étranger. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 43 N°1,...
G. Mémeteau, La réponsabilité civile médicale en droit comparé français et québécois. In: Revue inte...
La réforme du droit des accidents de la circulation : l'ordonnance algérienne du 30 janvier 1974. In...
Haut François. Réflexion sur la méthode comparative appliquée au droit administratif. In: Revue inte...
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