Coulet Noël. Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278) Edouard Baratier. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 26ᵉ année, N. 6, 1971. pp. 1315-1317
Lesort André. Frédéric Saulnier. Le Parlement de Bretagne, 1554-1790.. In: Annales de Bretagne. Tome...
Gouron André. Ordonnances des rois de France et droits savants, XIIIe-XVe siècles. In: Comptes rendu...
Pardessus Jean-Marie. Mémoire sur l'origine du droit coutumier en France, et sur son état jusqu'au X...
Coulet Noël. Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278) Ed...
Hildesheimer Ernest. Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et ...
Wolff Philippe. Sur l'ancien droit méridional : un manuel : Ourliac (P.) et Malafosse (J. de), Droit...
Wolff Philippe. Sur l'ancien droit méridional : Ourliac (Paul) et Malafosse (J. de), Droit romain et...
Villers Robert. L'ancien droit du Bas-Poitou. In: Annales de Normandie, 27ᵉ année, n°4, 1977. pp. 34...
Aubenas Roger. Le droit médiéval à Toulouse : Henri Gilles, Les coutumes de Toulouse (1286) et leur ...
Quicke Fritz. Une enquête sur les droits et revenus du duc de Limbourg, seigneur de Dalhem et des pa...
Aubenas Roger. Autour de l'ancien droit toulousain : Mireille Castaing-Sicard, Les contrats dans le ...
Trabut-Cussac Jean-Paul. Les coutumes ou droits de douanes perçus à Bordeaux sur les vins et les mar...
5272. Lettre de Marie de Bourgogne aux gens du duché de Bourgogne, affirmant ses droits héréditaires...
Duval Michel. En Bretagne : forêts seigneuriales et droits d'usage (XVIe-XVIIe siècles). In: Annales...
Douais Marie-Jean-Célestin. Guillaume Garric de Carcassonne professeur de droit et le tribunal de l'...
Lesort André. Frédéric Saulnier. Le Parlement de Bretagne, 1554-1790.. In: Annales de Bretagne. Tome...
Gouron André. Ordonnances des rois de France et droits savants, XIIIe-XVe siècles. In: Comptes rendu...
Pardessus Jean-Marie. Mémoire sur l'origine du droit coutumier en France, et sur son état jusqu'au X...
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