Depuis les documents des origines de la monarchie (corpus des palettes et massues appartenant au règne de Narmer, puis "Coptos A") jusqu'aux stèles de "donation" de la basse époque, le principe qui régit la propriété des terres, dans l'ancienne Egypte, est demeuré pratiquement inchangé : le pharaon est l'autorité concédante d'une propriété démembrée, retenue dans son essence divine au profit de la royauté. Les principaux dieux locaux et leurs temples sont les premiers bénéficiaires des fondations et concessions royales. La "donation" peut intervenir à tous les niveaux du démembrement de la propriété (bénéfice, emphythéose, tenure...) ; la présence d'un "intermédiaire administratif", postulée par certains auteurs, n'est nullement nécessaire ...
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Parce qu’il était fondé sur la contrainte, le régime concessionnaire engendra des abus graves et mul...
International audienceCe volume réunit les actes du colloque « Ab urbe condita... Fonder et refonder...
À partir de la Révolution française, les Fondations françaises entrent dans une période tumultueuse ...
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Cursente Benoît. Des cadastres aux fonds notariaux : un ouvrage majeur sur les structures foncières,...
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La propriété est un mot issu du latin « proprietas » qui désigne la possibilité pour une chose d'app...
Olivier Michel, Les péripéties d'une donation. La Forma Urbis en 1741 et 1742, p. 997-1019. La Form...
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Josiane Barbier, Du patrimoine fiscal au patrimoine ecclésiastique. Les largesses royales aux église...
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