Contient : « Recueil de loix et autres pièces relatives au droit public et particulier de la province de Languedoc en matière de nobilité ou roture des fonds de terre, » Paris, 1765, avec table (fol. 91) ; « Les principes et les maximes du droit public de Languedoc en matière des tailles et de nobilité des fonds, » 28 pp ; « Requête du syndic général de la province de Languedoc, opposant à l'arrêt du Conseil du 24 avril 1758, qui a cassé sur requête quatre arrêts de la Cour des Aides, rendus au profit de la ville de Béziers contre le syndic du chapitre de l'église cathédrale de la même ville..., » Paris, 1761, 135 pp ; « Recueil de divers actes relatifs a une prétention et possession d'immunité de tailles, qui est contraire au droit commun ...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Pièces concernant : Jean, fou du duc d...
Contient : Lettres de Pierre II, duc de Bretagne (17 juillet 1455), et vente de biens sis à Nantes (...
Contient : État du revenu net moyen du duché de Lorraine ; « Estat abregié des graines... ou duchié ...
Contient : « Examen d'un recueil des loix sur la nobilité des fonds de la province de Languedoc », P...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Pièces concernant la Champagne et nota...
Copies ; quelques pièces imprimées. On y remarque : « Mémoire du gouvernement des Estats » des Pays-...
Contient : Commission du Roi au Parlement de Paris pour le procès de R[obert] Porte, évêque d'Avranc...
Contient : Ordonnances impr. (in-4°) relatives aux voies de communication (1781-1784) ; « Correspond...
Contient : 1 Informations sur l'état et l'administration du grand couvent des cordeliers de Paris en...
Contient : Pièces et mémoires relatifs à l'élection du roi des Romains (1689-1690) ; Lettre orig. d'...
Contient : « Lettres patentes du roi Charles VI portant confirmation des statuts de la communauté de...
Contient : Pièces relatives à Evêquemont, Flins, Gaillon, Hanneucourt, Hardricourt, Jambville, Juzie...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.On y remarque : Traité d'Arras, 1579 (...
Contient : Mémoires et extraits sur les ducs et pairs ; « Recueil de pièces concernant les différend...
Contient : « Estat particulier de chacun des princes et Estats du sercle de la Basse-Saxe, par M. [T...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Pièces concernant : Jean, fou du duc d...
Contient : Lettres de Pierre II, duc de Bretagne (17 juillet 1455), et vente de biens sis à Nantes (...
Contient : État du revenu net moyen du duché de Lorraine ; « Estat abregié des graines... ou duchié ...
Contient : « Examen d'un recueil des loix sur la nobilité des fonds de la province de Languedoc », P...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Pièces concernant la Champagne et nota...
Copies ; quelques pièces imprimées. On y remarque : « Mémoire du gouvernement des Estats » des Pays-...
Contient : Commission du Roi au Parlement de Paris pour le procès de R[obert] Porte, évêque d'Avranc...
Contient : Ordonnances impr. (in-4°) relatives aux voies de communication (1781-1784) ; « Correspond...
Contient : 1 Informations sur l'état et l'administration du grand couvent des cordeliers de Paris en...
Contient : Pièces et mémoires relatifs à l'élection du roi des Romains (1689-1690) ; Lettre orig. d'...
Contient : « Lettres patentes du roi Charles VI portant confirmation des statuts de la communauté de...
Contient : Pièces relatives à Evêquemont, Flins, Gaillon, Hanneucourt, Hardricourt, Jambville, Juzie...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.On y remarque : Traité d'Arras, 1579 (...
Contient : Mémoires et extraits sur les ducs et pairs ; « Recueil de pièces concernant les différend...
Contient : « Estat particulier de chacun des princes et Estats du sercle de la Basse-Saxe, par M. [T...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Pièces concernant : Jean, fou du duc d...
Contient : Lettres de Pierre II, duc de Bretagne (17 juillet 1455), et vente de biens sis à Nantes (...
Contient : État du revenu net moyen du duché de Lorraine ; « Estat abregié des graines... ou duchié ...