Contient : Notes secrètes sur le personnel du Parlement de Toulouse, 1662 (fol. 18, 65), Grands jours de Clermont (fol. 24), Parlements de Bourgogne (fol. 26, 38) et Navarre (fol. 28), Cour des aides de Clermont (fol. 30), Parlements de Metz (fol. 34, 87), Grenoble (fol. 43) et Provence (fol. 49), Cours des comptes et aides de Provence (fol. 53), Montauban (fol. 55, 59) et Montpellier (fol. 63), Chambre des comptes de Navarre (fol. 69), Parlements de Bordeaux (fol. 72), Bretagne (fol. 81) et Normandie (fol. 91) : publiées par Depping, Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV, t. II, p. 33-133 ; Protestation de fidélité à l'église catholique, par l'abbé J. de Saint-Cyran ; Lettre originale de « P[ierre-]J[ean-]F[rançois Perci...
Contient : Diplômes royaux, bulles pontificales, statuts concernant : Saint-Martin de Tournai, 1109 ...
Contient : Description des funérailles de François Ier (XVIe s.) ; Ordonnance pour le sieur d'Humièr...
Contient : 1 Ordonnance du roi JEAN, contenant les résolutions des « estatz tenuz » en 1355. « Donné...
Contient : « Le droit du roy au royaume de Navarre contre les prétentions des Espagnols, l'an 1629 »...
Contient : Arrêts et règlements concernant la halle au vin à Paris, 1652-1742 ; « Mandement de Monse...
Contient : 1 Informations sur l'état et l'administration du grand couvent des cordeliers de Paris en...
Contient : I ; « Inventaire des comptes des décimes de France », vers 1570 ; Autre copie, incomplète...
Contient : Pièces manuscrites et impr., arrêts, suppliques, factums, etc. Collège des Jésuites de Bé...
Contient : Contrat de vente de la maison paternelle de Nicolas Leclerc, secrétaire du roi (1602) ; A...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Hôtels et maisons religieuses sont ran...
Contient : 1 Traité d'Arras, entre Charles VII et Philippe le Bon, duc de Bourgogne. 21 septembre 14...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.On y remarque : « Les différentes réfo...
Contient : Mémoire en forme de lettre sur les seigneurs de Montpensier et de Montferrand, pour servi...
Contient : « Articles de la paix accordée par le chevalier de Tourville... au bacha, etc. d'Alger (2...
Contient : Fragment d'une notice, en français, sur l'abbaye de Sainte-Benoite d'Origny, extraite d'u...
Contient : Diplômes royaux, bulles pontificales, statuts concernant : Saint-Martin de Tournai, 1109 ...
Contient : Description des funérailles de François Ier (XVIe s.) ; Ordonnance pour le sieur d'Humièr...
Contient : 1 Ordonnance du roi JEAN, contenant les résolutions des « estatz tenuz » en 1355. « Donné...
Contient : « Le droit du roy au royaume de Navarre contre les prétentions des Espagnols, l'an 1629 »...
Contient : Arrêts et règlements concernant la halle au vin à Paris, 1652-1742 ; « Mandement de Monse...
Contient : 1 Informations sur l'état et l'administration du grand couvent des cordeliers de Paris en...
Contient : I ; « Inventaire des comptes des décimes de France », vers 1570 ; Autre copie, incomplète...
Contient : Pièces manuscrites et impr., arrêts, suppliques, factums, etc. Collège des Jésuites de Bé...
Contient : Contrat de vente de la maison paternelle de Nicolas Leclerc, secrétaire du roi (1602) ; A...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Hôtels et maisons religieuses sont ran...
Contient : 1 Traité d'Arras, entre Charles VII et Philippe le Bon, duc de Bourgogne. 21 septembre 14...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.On y remarque : « Les différentes réfo...
Contient : Mémoire en forme de lettre sur les seigneurs de Montpensier et de Montferrand, pour servi...
Contient : « Articles de la paix accordée par le chevalier de Tourville... au bacha, etc. d'Alger (2...
Contient : Fragment d'une notice, en français, sur l'abbaye de Sainte-Benoite d'Origny, extraite d'u...
Contient : Diplômes royaux, bulles pontificales, statuts concernant : Saint-Martin de Tournai, 1109 ...
Contient : Description des funérailles de François Ier (XVIe s.) ; Ordonnance pour le sieur d'Humièr...
Contient : 1 Ordonnance du roi JEAN, contenant les résolutions des « estatz tenuz » en 1355. « Donné...