Roussillou Pierre Augustin. Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 271
Estourmel Louis Marie, marquis d', Prieur de la Marne Pierre Louis. Motion de M. Prieur demandant le...
Roussillou Pierre Augustin. Motion concernant l'adresse de la milice nationale de Montauban et du ré...
Motion d'un membre demandant que la suite de la discussion soit renvoyée à demain, lors de la séance...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'i...
Estourmel Louis Marie, marquis d', Roederer Pierre Louis, Beaumetz Bon Albert Briois de. Discussion ...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 179...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon pour l'impression et l'envoi aux provinces du ra...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillon sur le remboursement des cautionnements, lors de...
Motion demandant l'ajournement de la discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance d...
Roussillou Pierre-Augustin, Robespierre Maximilien. Adoption de la motion de M. Roussillon demandant...
Coulmiers François Simmonet de. Motion de M. de Coulmiers sur le tabac, en annexe de la séance du 6 ...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Renaut Roch, Guillou René-Marie. Motion de M. ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Motion de M. le baron de Menou demandant l'ajournement ...
Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors d...
Estourmel Louis Marie, marquis d', Prieur de la Marne Pierre Louis. Motion de M. Prieur demandant le...
Roussillou Pierre Augustin. Motion concernant l'adresse de la milice nationale de Montauban et du ré...
Motion d'un membre demandant que la suite de la discussion soit renvoyée à demain, lors de la séance...
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