Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 290
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du 25 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président à la députation des anciens électeurs de P...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Décret du comité des finances sur les besoins du Trésor public,...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat de l'élection du président de l'Assemblée, lors de la ...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Décret du comité des finances relatif aux dépenses non...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité des finances la lettre de dénonciation de M. N...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultats des scrutins pour le comité des finances et celui de ...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. Lambert, contrô...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Bonnay Charles François, marquis de. Discours de la députation du bataillon des Théathins, lors de l...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
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