Add to ORKGDécret autorisant M. de Biron à prendre le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 338
Duquesnoy Adrien Cyprien. Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lo...
Décret sur l'affichage pour la vente de domaines de la couronne et ecclésiastiques, lors de la séanc...
Adresse des curés d'Héricy, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Décret autorisant M. de Biron à prendre le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur la poste aux lettres et la poste aux che...
Discours d'un des députés corses, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlementaires de...
Discours des députés extraordinaires de l'île de Corse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Arch...
Demande de congé de M. de Biron, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlementaires d...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron, au nom du comité des finances, sur la post...
Gossin Pierre François. Décret relatif à la pétition des ci-devant magistrats de Corse, lors de la s...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Biaille de Germon François-Thomas. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Biaille de Germon ...
Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du Moniteur), lors ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réc...
Duquesnoy Adrien Cyprien. Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lo...
Décret sur l'affichage pour la vente de domaines de la couronne et ecclésiastiques, lors de la séanc...
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