Add to ORKGVernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 350
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant une imposition par la ville d'Abbeville, lors de la séance du ...
Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Vernier Théodore. Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance ...
Décret concernant une imposition par la ville de Villefranche, lors de la séance du 10 août 1790. In...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint...
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors...
Vernier Théodore. Décret autorisant une imposition par le département du Bas-Rhin, lors de la séance...
Adresse du bourg du Châtelet en Brie, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Gillet de la Jacqueminière Louis Charles. Décret concernant les impositions de la ville de Joigny, l...
Adresse de la ville de Seure en Bourgogne, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archives Parle...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant la municipalité de Boulogne-en-Comminges, lors de l...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
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