Gouttes Jean-Louis. Demande de signature de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur la circulation des assignats, lors de la séance du 3 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 368
Adresse d'une députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de...
Adresse de l'Assemblée primaire de Laipaud, lors de la séance du 3 mai 1790. In: Archives Parlementa...
Camus Armand Gaston. Décret sur la signature des liquidations des créances sur l’Etat, lors de la sé...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
Périsse Duluc Jean André, Saint-Martin François Jérome Riffard de. Décret sur la signature des assig...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du sieur Berthe qui offre sa signature pour 20,000 petits...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les assignats déposés aux archives pour signature, lors de la...
Décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Arch...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décision de l'Assemblée portant sur la signature par le Président de...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Adresse de l'assemblée électorale de l'Eure, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parle...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Adresse de l'Assemblée nationale aux Français sur les ...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Adresse du commerce sur les assignats, lors de la séance du 8 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Chasset Charles Antoine. Lettre adressée à l'Assemblée par M. le garde de sceaux, lors de la séance ...
Adresse d'une députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de...
Adresse de l'Assemblée primaire de Laipaud, lors de la séance du 3 mai 1790. In: Archives Parlementa...
Camus Armand Gaston. Décret sur la signature des liquidations des créances sur l’Etat, lors de la sé...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
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Décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Arch...
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Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
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