Add to ORKGAdoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 402-403
Adoption des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance d...
Adoption des articles 11 et 12 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 n...
Adoption des articles 8 à 10 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nov...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de l...
Adoption des articles 6 à 11 du projet de décret relatif à l'organisation des tribunaux de Paris, lo...
Adoption des articles 5, 6 et 7 du projet de décret sur la destination des édifices publics de Paris...
Adoption des articles 37 à 49 du titre III du projet de décret sur l'organisation de la municipalité...
Adoption des articles 18 à 22 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors d...
Adoption des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nove...
Adoption de l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret po...
Adoption des articles 8, 9 et 10 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, l...
Adoption de l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption de l'article 20 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 m...
Adoption des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance d...
Adoption des articles 11 et 12 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 n...
Adoption des articles 8 à 10 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nov...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de l...
Adoption des articles 6 à 11 du projet de décret relatif à l'organisation des tribunaux de Paris, lo...
Adoption des articles 5, 6 et 7 du projet de décret sur la destination des édifices publics de Paris...
Adoption des articles 37 à 49 du titre III du projet de décret sur l'organisation de la municipalité...
Adoption des articles 18 à 22 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors d...
Adoption des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nove...
Adoption de l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret po...
Adoption des articles 8, 9 et 10 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, l...
Adoption de l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption de l'article 20 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 m...
Adoption des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance d...
Adoption des articles 11 et 12 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 n...
Adoption des articles 8 à 10 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nov...